Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine

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ECE/TRANS/WP.15/204

- Les récipients de faible capacité contenant du gaz du No ONU 2037 ayant les codes de classification 5T, 5TC, 5TF, 5TFC, 5TO et 5TOC ;

- Les cartouches à pile à combustible des Nos ONU 3478 et 3479.

Remplacer le code alphanumérique LQ par "125 ml" pour :

- Les Nos ONU 3225, 3227 et 3229 (liquides des types D, E et F) ;

- Les Nos ONU 3105, 3107 et 3109 (liquides des types D, E et F).

Remplacer le code alphanumérique LQ par "500 ml" pour :

- Les rubriques de la classe 3 du groupe d'emballage I des Nos ONU 1133, 1139, 1210, 1263, 1267, 1268, 1863, 1866 et 3295 ;

- Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d'emballage II pour lesquelles P001 ou P402 est attribué dans la colonne (8) ;

Remplacer le code alphanumérique LQ par "500 ml ou 500 g" pour les cartouches à pile à combustible du No ONU 3476.

Remplacer le code alphanumérique LQ par "500 g" pour :

- Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d'emballage II pour lesquelles P410 est attribué dans la colonne (8), à l'exception des Nos ONU 1418, 1436, 3135 et 3209 ;

- Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d'emballage II pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8), à l'exception des Nos ONU 1697, 3124, 3417 et 3448 ;

- Les Nos ONU 3226, 3228 et 3230 (solides des types D, E et F) ;

- Le No ONU 3400 (groupe d'emballage II) ;

- Les Nos ONU 3106, 3108 et 3110 (solides des types D, E et F).

Remplacer le code alphanumérique LQ par "1 L" pour :

- Les aérosols du No ONU 1950 ayant les codes de classification 5A, 5C, 5CO, 5F, 5FC et 5O et pour les récipients de faible capacité contenant du gaz du No ONU 2037 ayant les codes de classification 5A, 5F et 5O ;

- Les rubriques de la classe 3 du groupe d'emballage II, à l'exception des Nos ONU 1133, 1139, 1162, 1169, 1196, 1197, 1210, 1250, 1263, 1266, 1286, 1287, 1298, 1305, 1306, 1866, 1999, 2985, 3064, 3065, 3269 et 3357 ;

- Les cartouches pour pile à combustible du No ONU 3473 ;

- Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d'emballage III pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d'emballage II pour lesquelles P504 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 8 du groupe d'emballage II pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8), à l'exception des Nos ONU 2442, 2826 et 3301 ;

- Les Nos ONU 2794, 2795 et 2800 ;

Projet

- Les Nos ONU 2315 et 3151.

Remplacer le code alphanumérique LQ par "1 kg" pour :

- Les rubriques de la classe 4.1 du groupe d'emballage II, à l'exception des Nos ONU 2555, 2556, 2557, 2907, 3176, 3319 et 3344 ;