Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

Consultazione 2009/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose. Ordinanza concernente il trasporto di merci pericolose su strada (SDR) · 110 pagine

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ECE/TRANS/WP.15/204

- Le No ONU 3400 (groupe d'emballage III) ;

- Le No ONU 1408 ;

- Les rubriques de la classe 4.3 du groupe d'emballage III pour lesquelles P002 ou P410 est attribué dans la colonne (8), à l'exception des Nos ONU 1418, 1436, 3135 et 3209 ;

- Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d'emballage II pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 8 du groupe d'emballage II pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les Nos ONU 2212, 3152 et 3432 ;

Remplacer le code alphanumérique LQ par "1 L ou 1 kg" pour les cartouches à pile à combustible du No ONU 3477.

Remplacer le code alphanumérique LQ par "2 kg" pour le No ONU 3028.

Remplacer le code alphanumérique LQ par "5 L" pour :

- Les rubriques de la classe 3 du groupe d'emballage II des Nos ONU 1133, 1139, 1169, 1197, 1210, 1263, 1266, 1286, 1287, 1306, 1866, 1999, 3065 et 3269 ;

- Les rubriques de la classe 3 du groupe d'emballage III, à l'exception du No ONU 3256 ;

- Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d'emballage III pour lesquelles P001 ou P504 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d'emballage III pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 8 du groupe d'emballage III pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 9 du groupe d'emballage III pour lesquelles P001 est attribué dans la colonne (8) (Nos ONU 1941, 1990 et 3082).

Remplacer le code alphanumérique LQ par "5 kg" pour :

- Les rubriques de la classe 4.1 du groupe d'emballage III, à l'exception des Nos ONU 2304, 2448 et 3176 ;

- Les rubriques de la classe 5.1 du groupe d'emballage III pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 6.1 du groupe d'emballage III pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 8 du groupe d'emballage III pour lesquelles P002 ou P800 est attribué dans la colonne (8) ;

- Les rubriques de la classe 9 du groupe d'emballage III pour lesquelles P002 est attribué dans la colonne (8), à l'exception du No ONU 2590 ;

Projet

- Le No ONU 2969.

Pour les Nos ONU 1043 et 3359, le contenu de la colonne (7a) reste vide.

Ajouter les nouvelles rubriques suivantes et modifier l'index alphabétique en conséquence :