Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

Modifications de l'ADR 2011 (Etat le 12 mars 2010) annexe 1

Nations Unies ECE/TRANS/WP.15/204

Conseil économique et social Distr. générale

12 mars 2010

Français

Original: anglais et français

Commission économique pour l’Europe

Comité des transports intérieurs Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)

Projet d'amendements aux annexes A et B de l'ADR

À sa quatre-vingt-septième session, le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses a prié le secrétariat de préparer une liste récapitulative de tous les amendements qu'il a adoptés pour entrée en vigueur le 1er janvier 2011 afin qu'ils puissent faire l'objet d'une proposition officielle conformément à la procédure de l'article 14 de l'ADR que, selon l'usage, le Président se chargera de transmettre au dépositaire par l'entremise de son Gouvernement. La notification devra être diffusée au plus tard le 1er juillet 2010 en mentionnant la date prévue d'entrée en vigueur du 1er janvier 2011 (voir ECE/TRANS/WP.15/203, paragraphe 65).

Le présent document^*contient la liste requise des amendements adoptés par le Groupe de travail à ses quatre-vingt-quatrième, quatre-vingt-cinquième, quatre-vingtsixième et quatre-vingt-septième sessions (voir ECE/TRANS/WP.15/197, annexe, ECE/TRANS/WP.15/199, annexe II, ECE/TRANS/WP.15/201, annexe I et ECE/TRANS/WP.15/203, annexe I).

^*Pour des raisons techniques, la version papier du présent document est imprimée en noir et blanc.

Pour les pages qui comportent des couleurs, la version électronique devrait être consultée :

- Marque pour quantités exceptées sous 3.5.4.2 (page 55) : hachurage et symbole de couleur rouge ;

- Marque pour les matières transportées à chaud sous 5.4.3.4 (page 70) : symbole de couleur rouge.

GE.10-