Avamprogetto ADR, circa 150 p., versione non notificata, (francese)

ECE/TRANS/WP.15/204

c) Les dispositions du chapitre 3.4 relatives au transport de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées ne doivent pas être appliquées aux matières classées conformément à l’alinéa b) ;

d) Lorsque la matière répond à une disposition spéciale exemptant cette matière de toutes les dispositions concernant les marchandises dangereuses des autres classes, elle doit être classée conformément au numéro ONU de la classe 7 applicable et toutes les prescriptions définies au 1.7.1.5 doivent être appliquées.".

DS292 Modifier pour lire comme suit :

"292 (Supprimé)".

DS302 Modifier pour lire comme suit :

"302 Les engins de transport sous fumigation ne contenant pas d'autres marchandises dangereuses sont soumis uniquement aux dispositions du 5.5.2.".

DS304 Modifier pour lire comme suit :

"304 Cette rubrique ne doit être utilisée que pour le transport d'accumulateurs nonactivés qui contiennent de l’hydroxyde de potassium sec et qui sont destinés à être activés avant utilisation par l’adjonction d’une quantité appropriée d’eau dans chaque élément.". DS313 Modifier pour lire comme suit :

"313 (Supprimé)".

DS503 Supprimer "ou jaune,".

DS559 Modifier pour lire comme suit :

"559 (Supprimé)".

DS589 Modifier pour lire comme suit :

"589 (Supprimé)".

DS593 Remplacer "P203 12)" par "P203 6), prescriptions applicables aux récipients cryogéniques ouverts,".

DS604 à DS606 Modifier pour lire comme suit :

"604-606 (Supprimés)".

DS608 Modifier pour lire comme suit :

"608 (Supprimé)".

DS645 Insérer une nouvelle deuxième phrase pour lire comme suit : "L’agrément doit être délivré par écrit sous la forme d’un certificat d’agrément de classification (voir 5.4.1.2.1 g)) et doit recevoir une référence unique.".

DS649 Modifier pour lire comme suit :

"649 (Supprimé)".

Amendement de conséquence : Dans le tableau A du chapitre 3.2, supprimer

649 partout où ce code apparaît en colonne (6) (s’applique aux numéros ONU 1267, 1268Projet

et 3295).

DS653 Modifier le début pour lire comme suit :

"Le transport de ce gaz dans des bouteilles dont le produit de la pression d'épreuve par la capacité est de 15 MPa.litre (150 bar.litre) au maximum n'est pas soumis …".