DE-Oferr_2012_avamprogetto_prescrizioni_(francese)

DISPOSITIONS D’EXECUTION DE L’O SUR LES CHEMINS DE FER Ad art.: 37c ^{Gelöscht:D'EXECUTION}

Gelöscht: L'O

Chapitre: Installations fixes Feuille n°: 8

Section: Protection et signalisation des passages à niveau Gelöscht: 2010

Edition: 01.07.2012

Article: Signaux et installations Version: 18.02.2011

(DE 37c.3)

2.5 Par équipements de commande et de verrouillage appropriés, on entend notamment:

a. interrupteurs à clé;

b. touches de commande;

c. télécommande;

d. cadenas;

e. annonce à l’usager de la route. ^{Gelöscht:l'usager}

2.6 Installations de barrières à ouverture sur demande avec dépendances particulières.

2.6.1 De telles installations ne doivent pouvoir être commandée que par des personnes

dûment instruites (p. ex. au moyen d’une clé). Pour ouvrir les barrières, il est néces- Gelöscht: d'une saire de prendre contact avec le service d’exploitation de la compagnie de chemin de

fer.

2.6.2 Les personnes considérées ci-dessus sont désignées par le gestionnaire de

l’infrastructure et doivent être instruites par celui-ci.

2.6.2.1 L’instruction doit comporter au moins les points suivants:

a. reconnaissance sur le site;

b. explication de toutes les situations possibles pour les usagers;

c. explication des équipements de communication;

d. comportement à adopter en cas de dérangements.

2.6.2.2 Les points instruits doivent être documentés. La documentation doit être remise aux

personnes concernées.

3 Passages à niveau signalés exclusivement avec des croix de Saint-André

Gelöscht: En général, les 3.1 Les croix de Saint-André sont placées, avant le passage à niveau sur le bord droit de

la route.

3.1.1 Aux passages à niveau comportant plusieurs voies ferrées, il faut installer des croix

de Saint-André doubles.

3.2 Conditions de visibilité

3.2.1 Les conditions de visibilité suffisantes pour permettre le franchissement sûr du pas-

sage à niveau doivent être garanties. Si la vitesse de la ligne et le temps de dégage-

ment sont tels que la distance de visibilité nécessaire pour permettre le franchisse-

ment sûr du passage à niveau est supérieure à 300 mètres, une croix de Saint-André

n’est pas suffisante à elle seule.

Suite: feuille n° 9