DE-Oferr_2012_avamprogetto_prescrizioni_(francese)
Consultazione 2010/109: Revisione parziale dell'ordinanza sulle ferrovie (Oferr) e delle relative disposizioni d'esecuzione (DE-Oferr); Integrazione dell'ordinanza sulle installazioni elettriche delle ferrovie (OIEF) e delle relative disposizioni d'esecuzione (DE-OIEF) nell · 354 pagine
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Chapitre: Installations fixes Feuille n°: 1
Section: Installations de sécurité et applications télématiques Gelöscht: 0
Edition: 01.07.2012 Article: Installations de sécurité Version: 18.02.2011
DE 39.2 Généralités
1 On entend par conditions d'exploitation, les caractéristiques de l'exploitation ferroviai-
re qui sont déterminantes pour les risques. Il s'agit notamment:
a. du genre et de la grandeur du réseau ferroviaire;
b. du genre et de la grandeur des entreprises concernée;
c. des vitesses admises;
d. du nombre de circulations de trains et de mouvements de manœuvre;
e. du nombre de circulations de trains et de mouvements de manœuvre simultanés;
f. du genre et de la nature des mouvements;
g. des scénarios de substitution de la conduite de l'exploitation en cas de dérangements techniques.
2 Par caractéristiques du système ferroviaire et des constructions, on entend notam-
ment:
a. l'écartement, la géométrie du tracé, le profil d'espace libre;
b. le nombre de voies, la topologie des installations de voies, la protection contre les prises en écharpe, l'accès aux quais;
c. le mode de traction, le système de courant, le système de freinage;
d. adhérence, crémaillère.
3 Il faut saisir dans une analyse des risques toutes les mises en danger prévisibles qui
peuvent amener à un événement, en fonction des caractéristiques de construction, d'exploitation, du personnel ou d'autres circonstances.
3.1 En règle générale, il s'agit de mises en danger qui peuvent amener notamment aux
événements suivants:
a. collisions frontales, par l'arrière ou prises en écharpe avec des véhicules ferroviaires;
b. déraillements sur des aiguilles, croisements ou dispositifs de protection dont les parties mobiles ne se trouvent pas en position correcte ou qui sont manœuvrés par inadvertance sous des véhicules ferroviaires;
c. déraillements pour cause de vitesse excessive;
d. collisions avec des personnes ou des véhicules routiers engagés sur des passages à niveau;
e. collisions avec des personnes ou des véhicules routiers sur des accès non dénivelés aux quais.
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