DE-OCF_2012_projet_prescriptions

Chapitre: Installations fixes Feuille n°: 1

Section: Installations de sécurité et applications télématiques Gelöscht: 0

Edition: 01.07.2012 Article: Installations de sécurité Version: 18.02.2011

DE 39.2 Généralités

1 On entend par conditions d'exploitation, les caractéristiques de l'exploitation ferroviai-

re qui sont déterminantes pour les risques. Il s'agit notamment:

a. du genre et de la grandeur du réseau ferroviaire;

b. du genre et de la grandeur des entreprises concernée;

c. des vitesses admises;

d. du nombre de circulations de trains et de mouvements de manœuvre;

e. du nombre de circulations de trains et de mouvements de manœuvre simultanés;

f. du genre et de la nature des mouvements;

g. des scénarios de substitution de la conduite de l'exploitation en cas de dérangements techniques.

2 Par caractéristiques du système ferroviaire et des constructions, on entend notam-

ment:

a. l'écartement, la géométrie du tracé, le profil d'espace libre;

b. le nombre de voies, la topologie des installations de voies, la protection contre les prises en écharpe, l'accès aux quais;

c. le mode de traction, le système de courant, le système de freinage;

d. adhérence, crémaillère.

3 Il faut saisir dans une analyse des risques toutes les mises en danger prévisibles qui

peuvent amener à un événement, en fonction des caractéristiques de construction, d'exploitation, du personnel ou d'autres circonstances.

3.1 En règle générale, il s'agit de mises en danger qui peuvent amener notamment aux

événements suivants:

a. collisions frontales, par l'arrière ou prises en écharpe avec des véhicules ferroviaires;

b. déraillements sur des aiguilles, croisements ou dispositifs de protection dont les parties mobiles ne se trouvent pas en position correcte ou qui sont manœuvrés par inadvertance sous des véhicules ferroviaires;

c. déraillements pour cause de vitesse excessive;

d. collisions avec des personnes ou des véhicules routiers engagés sur des passages à niveau;

e. collisions avec des personnes ou des véhicules routiers sur des accès non dénivelés aux quais.

Suite: feuille n° 2