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Consultazione 2011/77: Ordinanza del 14 marzo 1994 concernente la costruzione e l'esercizio dei battelli e delle installazioni delle imprese pubbliche di navigazione (Ordinanza sulla costruzione dei battelli, OCB) e Disposizioni esecutive del DATEC del 23 aprile 2007 all'ordinanza sulla costruzione dei battelli (DE-OCB) · 201 pagine

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Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Chapitre: Construction et équipement des bateaux Ad art.: 31

Section: Exigences relatives aux machines Feuille: 3

Article: Installation d’épuisement Edition: janv. 2013

4.3 Bateaux des classes B et E

Ces bateaux doivent être équipés de deux pompes d’épuisement ayant chacune un mode d’entraînement différent. L’énergie/la puissance pour l’entraînement des pompes doit être produite dans des compartiments qui ne doivent pas être envahis simultanément par l’eau en cas de voie d’eau. Les dimensions de la voie d’eau sont citées dans les DE ad art. 26 ch. 3.

4.4 Bateaux de la classe C

Le nombre et le type des pompes d’épuisement sont déterminés dans chaque cas par l’autorité compétente.

4.5 Bateaux de la classe D (D1 et D2)

Les installations d’épuisement ne doivent pas être modifiées. Sont réservées les prescriptions concernant la transformation des bateaux conformément à l’art. 57, al. 4, OCEB13.

5 Pompes d’épuisement pour les compartiments

Contrairement aux ch. 4.2 et 4.3, les divers compartiments peuvent être asséchés par une pompe séparée. Cette pompe peut être entraînée par un moteur ou par un moteur électrique. Son emplacement est défini conformément au ch. 4.1.2. Le débit et le diamètre des tuyaux

d’épuisement doivent correspondre aux dispositions des ch. 6.2 ou 8.2.

6 Diamètre des tuyaux d’épuisement

6.1 Tuyau principal d’épuisement

Le diamètre intérieur du tuyau principal (DHi) d’épuisement doit être supérieur à:

D Hi  1, 5 x LCWL x B  H  25 enmm

Signification des signes: cf. DE ad art. 22, ch. 3.

Si les tuyaux principaux d’épuisement sont posés dans les divers compartiments à partir d’une batterie d’épuisement centrale, les tuyaux doivent être équipés d’une soupape de retenue montée en amont des crépines.

13 RS 747.201.7