Rapporto esplicativo

dération par un quadruplement des limites ; de l’autre, du fait que les éventuels dépassements des limites peuvent souvent être atténués, voire entièrement évités, par l’application de taux de pondération réduits, comme le permet la Circ.-FINMA 08/23 « Répartition des risques - banques » pour des

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positions interbancaires à très court terme.

Ces taux de pondération réduits peuvent toujours être appliqués pour les positions à très court terme sur les établissements TBTF, contrairement à la règle de minimis, qui ne peut plus l’être pour les positions sur ces établissements. La figure 9 ci-après révèle l’importance de ce changement en termes d’utilisation des limites, ceteris paribus, concernant les positions fin 2010 de toutes les banques en Suisse envers les établissements d’importance systémique que sont le CS et UBS.

900%

800%

700%

600%

500%

400%

300%

200%

100%

0%

Figure 9 : Résultat de la QIS-BNS concernant une hypothèse prudente d’utilisation des limites de

gros risque par les banques suisses envers le CS et UBS si ces positions interbancaires avaient dû être traitées fin 2010 selon les art. 115 et 115a du projet d’OFR (source : BNS, sur la base des statistiques relatives aux risques de défaillance de contreparties dans le domaine interbancaire).

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La figure 9 présente trois groupes de banques : à gauche, les petites banques (avec des fonds propres pris en compte allant jusqu’à 250 millions de CHF) ; à droite, les grandes banques (avec des