Progetto

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

P909 INSTRUCTION D'EMBALLAGE P909

Cette instruction s’applique aux Nos ONU 3090, 3091, 3480 et 3481 transportés en vue de leur élimination ou de leur recyclage, en mélange ou non avec des piles ou batteries autres qu’au lithium.

1) Les piles et batteries doivent être emballées conformément à ce qui suit:

a) Les emballages suivant sont autorisés, s'il est satisfait aux dispositions générales des sections 4.1.1 et 4.1.3: Fûts (1A2, 1B2, 1N2, 1H2, 1D, 1G);

Caisses (4A, 4B, 4N, 4C1, 4C2, 4D, 4F, 4G, 4H2); et

Bidons (Jerricans) (3A2, 3B2, 3H2).

b) Les emballages doivent satisfaire au niveau d’épreuve du groupe d’emballage II.

c) Les emballages métalliques doivent être équipés d’une doublure en matériau non-conducteur (par exemple en plastique) présentant une résistance suffisante pour l'usage auquel elle est destinée.

2) Cependant, les piles au lithium ionique dont l’énergie nominale en wattheures ne dépasse pas 20 Wh, les

batteries au lithium ionique dont l’énergie nominale en wattheures ne dépasse pas 100 Wh, les piles au lithium métal dont la quantité de lithium ne dépasse pas 1 g et les batteries au lithium métal dont la quantité totale de lithium ne dépasse pas 2 g peuvent être emballées conformément à ce qui suit:

a) Dans des emballages extérieurs robustes pour une masse brute ne dépassant pas 30 kg, s’il est satisfait aux dispositions générales des sections 4.1.1, à l'exception du 4.1.1.3, et 4.1.3.

b) Les emballages métalliques doivent être équipés d’une doublure en matériau non-conducteur (par exemple en plastique) présentant une résistance suffisante pour l'usage auquel elle est destinée.

3) Pour les piles et batteries contenues dans des équipements, des emballages extérieurs robustes, construits en

matériaux appropriés, et d’une résistance et d’une conception adaptées à la capacité de l’emballage et à

l’utilisation prévue, peuvent être utilisés. Il n’est pas nécessaire que les emballages satisfassent aux dispositions du 4.1.1.3. Les grands équipements peuvent être présentés pour le transport sans emballage ou sur des palettes lorsque les piles ou les batteries sont protégées de manière équivalente par l’équipement qui les contient.

4) En outre, pour les piles ou les batteries d'une masse brute égale ou supérieure à 12 kg avec une enveloppe

extérieure robuste et résistante aux chocs, des emballages extérieurs robustes, construits en matériaux

appropriés, et d’une résistance et d’une conception adaptées à la capacité de l’emballage et à l’utilisation prévue, peuvent être utilisés. Il n’est pas nécessaire que les emballages satisfassent aux dispositions du 4.1.1.3.

Dispositions supplémentaires:

1. Les piles et batteries doivent être conçues ou emballées de manière à éviter tout court-circuit ou dégagement dangereux de chaleur.

2. La protection contre les courts-circuits et les dégagements dangereux de chaleur comprend entre autres:

- la protection individuelle des terminaux de batteries;

- un emballage intérieur visant à éviter tout contact entre les piles et les batteries;

- les batteries disposant de terminaux encastrés conçus de manière à protéger contre les courts-circuits;

- l’utilisation d’un matériau de rembourrage non-conducteur et non-combustible pour remplir l’espace entre les piles ou les batteries dans l’emballage.

3. Les piles et les batteries doivent être assujetties dans l’emballage extérieur de manière à empêcher tout

mouvement excessif pendant le transport (par exemple par l’utilisation d’un matériau de rembourrage non-

conducteur et non-combustible ou d’un sac en plastique hermétiquement fermé).

4.1.4.2, IBC02 Ajouter la nouvelle disposition spéciale suivante:

«B16 Pour le No ONU 3375, les GRV de type 31A et 31N ne sont pas autorisés sans

l'approbation de l'autorité compétente.».

4.1.4.2, IBC04 Remplacer «et 21N» par «, 21N, 31A, 31B et 31N».

4.1.4.2, IBC05 1) Remplacer «et 21N» par «, 21N, 31A, 31B et 31N».

4.1.4.2, IBC05 2) Remplacer «et 21H2» par «, 21H2, 31H1 et 31H2».

4.1.4.2, IBC05 3) Remplacer «et 21HZ1» par «, 21HZ1 et 31HZ1».