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Consultazione 2014/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 113 pagine
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Modifications de l'ADR Document 1.1
ECE/TRANS/WP.15/222
ISO 9809-3:2010 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en acier Jusqu’à nouvel
sans soudure − Conception, construction et essais − Partie 3: ordre
Bouteilles en acier normalisé
Pour toutes les autres normes, dans la colonne «Applicable à la fabrication», ajouter
«Jusqu’à nouvel ordre».
6.2.2.1.2 Dans le tableau, ajouter une nouvelle troisième colonne. Ajouter la nouvelle
ligne de titre suivante:
Applicable à Norme Titre la fabrication
Pour la norme «ISO 11120:1999», dans la colonne «Applicable à la fabrication», ajouter
«Jusqu’à nouvel ordre».
6.2.2.1.3 Modifier le premier tableau pour lire comme suit:
Applicable à Norme Titre la fabrication
ISO 9809-1:1999 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en acier Jusqu’au
sans soudure − Conception, construction et essais − Partie 1: 31 décembre
Bouteilles en acier trempé et revenu ayant une résistance à2018
la traction inférieure à 1 100 MPa
NOTA: La note relative au facteur F à la section 7.3 de
ladite norme ne doit pas être appliquée aux bouteilles
«UN».
ISO 9809-1:2010 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en acier Jusqu’à nouvel
sans soudure − Conception, construction et essais − Partie 1: ordre
Bouteilles en acier trempé et revenu ayant une résistance à
la traction inférieure à 1 100 MPa
ISO 9809-3:2000 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en acier Jusqu’au
sans soudure − Conception, construction et essais − Partie 3: 31 décembre
Bouteilles en acier normalisé2018
ISO 9809-3:2010 Bouteilles à gaz − Bouteilles à gaz rechargeables en acier Jusqu’à nouvel
sans soudure − Conception, construction et essais − Partie 3: ordre
Bouteilles en acier normalisé
6.2.2.1.3 (deuxième tableau), 6.2.2.1.4 et 6.2.2.1.5 Dans le tableau, ajouter une
nouvelle troisième colonne. Ajouter la nouvelle ligne de titre suivante:
Applicable à Norme Titre la fabrication
Pour toutes les normes, dans la colonne «Applicable à la fabrication», ajouter «Jusqu’à
nouvel ordre».
Après 6.2.2.1.5 insérer les nouveaux paragraphes suivants:
«6.2.2.1.6 La norme ci-après s’applique à la conception, à la construction ainsi qu’aux
épreuves et aux contrôles initiaux des cadres de bouteilles "UN". Chaque bouteille contenue
dans un cadre de bouteilles "UN" doit être une bouteille "UN" conforme aux prescriptions
du 6.2.2. Les prescriptions relatives à l’inspection du système d’évaluation de conformité et
de l’agrément des cadres de bouteilles "UN" doivent être conformes au 6.2.2.5.