Progetto

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

Applicable à Norme Titre la fabrication

Pour la norme «ISO 16111:2008», dans la colonne «Applicable à la fabrication», ajouter

«Jusqu’à nouvel ordre».

6.2.2.4 Dans le tableau, ajouter une nouvelle troisième colonne. Ajouter la nouvelle

ligne de titre suivante:

Norme Titre Applicable

Pour toutes les normes, dans la colonne «Applicable», ajouter «Jusqu’à nouvel ordre».

6.2.2.4 Dans la liste des normes pour les contrôles et épreuves périodiques inclure la

norme ISO 11513:2011 après la rubrique relative à la norme ISO 10462:2005 comme suit:

ISO 11513:2011 Bouteilles à gaz − bouteilles en acier soudées rechargeables Jusqu’à nouvel

contenant des matériaux pour le stockage des gaz à une ordre

pression sub-atmosphérique (à l’exclusion de l’acétylène) −

Conception, fabrication, essais, utilisation et contrôle

périodique

6.2.2.7 Modifier le NOTA pour lire comme suit:

«NOTA: Les prescriptions de marquage pour les dispositifs de stockage à hydrure

métallique "UN" sont indiquées au 6.2.2.9 et les prescriptions de marquage pour les cadres

de bouteilles "UN" figurent au 6.2.2.10.».

6.2.2.7.4 p) Remplacer «ISO 11114-1:1997» par «ISO 11114-1:2012».

6.2.2.7.9 Supprimer le paragraphe 6.2.2.7.9 et ajouter:

«6.2.2.7.9 (Supprimé).».

6.2.2.9.2 j) Remplacer «ISO 11114-1:1997» par «ISO 11114-1:2012».

Ajouter un nouveau 6.2.2.10 comme suit et renuméroter le 6.2.2.10 existant en tant que

6.2.2.11 (et renuméroter en conséquence les références croisées aux 1.8.6.8, 1.8.7, 1.8.7.1.1

et 1.8.7.1.4):

«6.2.2.10 Marquage des cadres de bouteilles "UN"

6.2.2.10.1 Chaque bouteille contenue dans un cadre de bouteilles doit être marquée

conformément au 6.2.2.7.

6.2.2.10.2 Les récipients à pression rechargeables "UN" doivent porter, de manière

claire et lisible, les marques de certification, opérationnelles et de fabrication. Ces marques

doivent être apposées de façon permanente (par exemple par poinçonnage, gravage ou

attaque) sur une plaque fixée de manière permanente au bâti du cadre de bouteilles. Sauf

pour le symbole "UN", la dimension minimale de la marque doit être de 5 mm. Pour le

symbole "UN" la dimension minimale doit être de 10 mm.

6.2.2.10.3 Les marques ci-dessous doivent être apposées:

a) Les marques de certification spécifiées au 6.2.2.7.2 a), b), c), d) et e);

b) Les marques opérationnelles spécifiées au 6.2.2.7.3 f), i), j) ainsi que la

masse totale du bâti du cadre et de tous les éléments fixés de manière permanente

(bouteilles, tuyau collecteur, accessoires et robinets). Les cadres destinés au transport du

numéro ONU 1001 acétylène dissous et du numéro ONU 3374 acétylène sans solvant