Progetto

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

«.8 Lorsque des matières présentant un risque d'asphyxie sont utilisées à des fins de réfrigération ou de conditionnement (telle que la neige carbonique (No ONU 1845) ou l'azote liquide réfrigéré (No ONU 1977) ou l'argon liquide réfrigéré (No ONU 1951)), le conteneur ou le véhicule porte un marquage à l'extérieur conformément au 5.5.3.6 (du code IMDG); et».

5.4.3.4 À la quatrième page du modèle des consignes écrites:

Sous «Équipements de protection générale et individuelle à porter lors de mesures d’urgence générales ou comportant des risques particuliers à détenir à bord du véhicule conformément à la section 8.1.5 de l’ADR», après «pour chacun des membres de l’équipage», au premier tiret, supprimer «(semblable par exemple à celui décrit dans la norme européenne EN 471)» et au quatrième tiret supprimer «(e.g. lunettes de protection)».

Supprimer la note de bas de page b. La note de bas de page c est renumérotée b.

Sous «Équipement supplémentaire prescrit pour certaines classes:, modifier la référence à la note de bas de page «c» pour lire «b».

Chapitre 5.5

Modifier le paragraphe 5.5.2.3.2 et la marque de mise en garde pour les engins sous fumigation pour lire comme suit:

«5.5.2.3.2 La marque de mise en garde pour les engins sous fumigation doit être conforme à celle qui est représentée à la figure 5.5.2.3.2.

Figure 5.5.2.3.2

DANGER

CET ENGIN EST SOUS FUMIGATION

AU (nom du fumigant*)

DEPUIS LE (date*)

(heure*)

VENTILÉ LE (date*)

DÉFENSE D'ENTRER

* Insérer la mention qui convient

Dimension minimale 400 mm

Marque de mise en garde pour les engins sous fumigation

Le marquage doit être de forme rectangulaire et mesurer au moins 400 mm de large et 300 mm de haut. L’épaisseur minimale de la ligne extérieure doit être de 2 mm. La marque doit être de couleur noire sur fond blanc et les lettres doivent mesurer au moins 25 mm de hauteur. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées ci-dessus.».

5.5.3.1 Ajouter deux nouveaux 5.5.3.1.4 et 5.5.3.1.5 pour lire comme suit: