Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

- Porter les marques requises dans le présent chapitre.

Les autres dispositions énoncées au 5.1.2.1 sont applicables uniquement si d’autres marchandises dangereuses, qui ne sont pas emballées en quantités exceptées, sont contenues dans le suremballage. Ces dispositions s’appliquent alors uniquement en relation avec ces autres marchandises dangereuses.».

Chapitre 4.1

4.1.1 Dans le Nota, remplacer «LP02» par «LP200».

4.1.1.1 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

4.1.1.5 Le premier amendement ne s’applique pas au texte français. Remplacer «5.2.1.9» par «5.2.1.10».

4.1.1.5 Remplacer «5.2.1.9» par «5.2.1.10».

4.1.1.12 Dans la phrase d’introduction, insérer un point après «épreuve d'étanchéité appropriée» et remplacer «et doit pouvoir subir le niveau d'épreuve indiqué en 6.1.5.4.3:» par «Cette épreuve fait partie d’un programme d’assurance de la qualité tel que stipulé au 6.1.1.4 qui montre la capacité à satisfaire au niveau d’épreuve indiqué au 6.1.5.4.3:».

4.1.1.17 Remplacer «le marquage correspond» par «les marques correspondent».

4.1.1.19.1 Modifier la dernière phrase pour lire comme suit: «Cette faculté n'exclut pas l'utilisation d’emballages ou de grands emballages de plus grandes dimensions, d'un type et d'un niveau d'épreuve appropriés, conformément aux conditions énoncées au 4.1.1.19.2 et au 4.1.1.19.3.».

4.1.1.20.1 Dans le Nota, remplacer «les marquages» par «les marques».

4.1.1.20.2 Ajouter la nouvelle deuxième phrase suivante: «La dimension maximale du récipient à pression ainsi placé est limitée à une capacité en eau de 1 000 litres.». Avant la dernière phrase ajouter «Dans ce cas, la somme totale des capacités en eau des récipients à pression placés ne doit pas dépasser 1 000 litres.».

4.1.1.21.6 Dans le tableau, pour «1202 Carburant diesel ou Gazole» et «1202 Huile de chauffe légère», dans la colonne (2b) remplacer «EN 590:2009 + A1:2010» par «EN 590:2013 + AC:2014».

4.1.1.21.6 Dans le tableau 4.1.1.21.6, pour le No ONU 2815, modifier le code de classification pour lire «CT1».

4.1.2.4 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

4.1.3.8.1 a) L’amendement ne s’applique pas au texte français.

4.1.3.8.1 e) Remplacer «à l'unité de transport ou conteneur» par «à l’engin de transport».

4.1.4.1, instruction d’emballage P001 Ajouter une nouvelle disposition spéciale d’emballage pour lire comme suit:

«PP93 Pour les Nos ONU 3532 et 3534, les emballages doivent être conçus et fabriqués de façon à laisser s’échapper le gaz ou la vapeur afin d’éviter une accumulation de la pression qui risquerait de provoquer la rupture des emballages en cas de perte de stabilisation.».

4.1.4.1, instruction d’emballage P002PROJET Ajouter une nouvelle disposition spéciale

d’emballage pour lire comme suit: