Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

1.2.1 Dans la définition de «Citerne à déchets opérant sous vide», remplacer «le chargement» par «le remplissage».

1.2.1 Ajouter les nouvelles définitions suivantes dans l’ordre alphabétique:

"Chargement", toutes les actions effectuées par le chargeur conformément à la définition de chargeur;

"Conteneur pour vrac souple", voir "Conteneur pour vrac";

"Déchargement", toutes les actions effectuées par le déchargeur conformément à la définition de déchargeur;

"Durée de service", pour les bouteilles et les tubes composites, le nombre d’années autorisées pour le maintien en service de la bouteille ou du tube;

"Durée de vie nominale", pour les bouteilles et les tubes composites, la durée de vie maximale (en nombre d’années) pour laquelle la bouteille ou le tube est conçu et approuvé conformément à la norme applicable;

"Gaz naturel comprimé (GNC)", un gaz comprimé composé de gaz naturel à forte teneur en méthane affecté au No ONU 1971;

"Gaz naturel liquéfié (GNL)", un gaz mis sous forme liquide par réfrigération composé de gaz naturel à forte teneur en méthane affecté au No ONU 1972;

"Température de polymérisation auto-accélérée (TPAA) ", la température la plus basse à laquelle une matière peut commencer à polymériser dans l’emballage, le GRV ou la citerne tel que remis au transport. Elle s’obtient en appliquant les mêmes procédures d’épreuve que pour déterminer la température de décomposition auto-accélérée des matières autoréactives, conformément à la section 28 de la deuxième partie du Manuel d’épreuves et de critères;

"Temps de retenue", le temps qui s’écoule entre le moment où la citerne atteint son état de remplissage initial et le moment où la pression atteint, sous l’effet du flux de chaleur, la pression minimum assignée aux limiteurs de pression dans les citernes servant au transport de gaz liquéfiés réfrigérés;

NOTA: Pour les citernes démontables, voir la sous-section 6.7.4.1.».

"TPAA", voir "Température de polymérisation auto-accélérée";

Chapitre 1.4

1.4.2.1.1 c) L’amendement ne s’applique pas au texte français.

1.4.2.1.1 e) Remplacer «grands conteneurs et petits conteneurs pour vrac vides» par «conteneurs pour vrac vides». Remplacer «soient marqués et étiquetés de manière conforme» par «portent les plaques-étiquettes, marques et étiquettes conformément au chapitre 5.3».

1.4.2.2.1 c) Dans le texte français, remplacer «de manquement de dispositifs d'équipement» par «qu’il ne manque pas de dispositifs d’équipements».

1.4.2.2.1 f) Remplacer «et les signalisations» par «, marques et les panneaux orange». Ajouter «au chapitre 5.3» après «prescrites pour les véhicules».

1.4.2.2.1 (g)PROJET Modifier pour lire comme suit :

«g) s’assurer que les équipements prescrits dans l’ADR pour le véhicule, pour l’équipage et pour certaines classes se trouvent à bord du véhicule.».

1.4.2.2.6 Insérer un nouveau paragraphe pour lire comme suit :