Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

Chapitre 1.7

1.7.1.5.1 a) Remplacer «5.2.1.9» par «5.2.1.10».

Chapitre 1.8

1.8.3.2 b) Après «des opérations», insérer «d’emballage, de remplissage,» (deux fois).

1.8.3.3 Aux troisième, cinquième et sixième tirets du deuxième sous-paragraphe, après «les opérations», insérer «d’emballage, de remplissage,» (trois fois).

Aux neuvième et dixième tirets du deuxième sous-paragraphe, après «des marchandises dangereuses ou», insérer «à l’emballage, au remplissage,» (deux fois).

Au douzième tiret du deuxième sous-paragraphe, après «aux opérations», insérer «d’emballage, de remplissage,».

1.8.3.6 Après «d’une opération», insérer «d’emballage, de remplissage,».

1.8.3.9 Après «aux transports», insérer «, à l’emballage, au remplissage, au chargement ou au déchargement».

1.8.3.10 Dans le deuxième paragraphe, au deuxième tiret, à la fin, ajouter «, y compris, si nécessaire, de l’infrastructure et de l’organisation des examens électroniques conformément au paragraphe 1.8.3.12.5, si ceux-ci doivent être effectués».

1.8.3.11 b) L’amendement relatif au troisième tiret ne s’applique pas au texte français.

1.8.3.11 b) Modifier le dixième tiret comme suit:

«- la manutention et l’arrimage (emballage, remplissage, chargement et déchargement – taux de remplissage, arrimage et séparation);».

Modifier le onzième tiret comme suit:

«- le nettoyage et/ou le dégazage avant emballage, remplissage, chargement et après déchargement;».

1.8.3.12.2 Modifier pour lire comme suit:

«1.8.3.12.2 L’autorité compétente ou un organisme examinateur désigné par elle doit surveiller tous les examens. Toute possibilité de manipulation ou de fraude doit être exclue autant que possible. L’authentification du candidat doit être assurée. L’utilisation pour l’épreuve écrite de documents autres que des règlements internationaux ou nationaux est interdite. Tous les documents d’examen doivent être enregistrés et conservés sous forme imprimée ou dans un fichier électronique.».

1.8.3.12.4 a) Modifier le quatrième tiret pour lire comme suit: «- les marques, plaques-étiquettes et étiquettes de danger;».

Ajouter un nouveau 1.8.3.12.5 pour lire comme suit:

«1.8.3.12.5 Les examens écrits peuvent être effectués, en tout ou partie, sous forme d’examens électroniques, les réponses étant enregistrées et évaluées à l’aide de techniques électroniques de traitement des données, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:

a)PROJET Le matériel informatique et le logiciel doivent être vérifiés et acceptés par l’autorité compétente ou par un organisme examinateur désigné par elle;

b) Le bon fonctionnement technique doit être assuré. Des dispositions doivent être prises en ce qui concerne les modalités de poursuite de l’examen en cas de dysfonctionnement