Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

6.3.4, Nota 2 Au début, remplacer «La marque est destinée» par «Les marques sont destinées».

6.3.4, Nota 3 Au début, remplacer «La marque ne donne» par «Les marques ne donnent».

6.3.4.1 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.3.4.2 a) Modifier comme suit la deuxième phrase: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.».

6.3.4.2 g) L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.3.4.3 Dans le premier paragraphe, remplacer «chaque élément des marques exigées dans ces alinéas doit être clairement séparé» par «chaque marque exigée dans ces alinéas doit être clairement séparée des autres». Dans le deuxième paragraphe, remplacer «les parties de la marque prescrite» par «les marques prescrites».

6.3.5.1.6 g) L’amendement ne s’applique pas au texte français.

Chapitre 6.4

6.4.22.8 Le premier amendement ne s’applique pas au texte français.

6.4.22.8 a) Remplacer «du premier pays partie à l'ADR touché par l'envoi» par «d’un pays Partie contractante à l’ADR».

6.4.22.8 b) Remplacer «du premier pays partie contractante à l'ADR touché par l'envoi» par «d’un tel pays».

6.4.23.12 a) Remplacer «la cote appropriée» par «les marques d’identification appropriées».

6.4.23.16 b) Remplacer «cote(s)» par «marque(s)».

Chapitre 6.5

6.5.2.1 Modifier le titre pour lire «6.5.2.1 Marquage principal».

6.5.2.1.1 Dans le premier paragraphe, dans la première phrase, remplacer «une marque apposée» par «des marques apposées» et «placée» par «placées» respectivement. Dans la deuxième phrase, remplacer «Le marquage» par «Les marques» et «doit» par «doivent» respectivement.

6.5.2.1.1 a) Modifier comme suit la deuxième phrase: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.». Dans la troisième phrase, remplacer «la marque est apposée» par «les marques sont apposées».

6.5.2.1.1 Dans l’avant-dernier paragraphe après l’alinéa h), au début, remplacer «divers éléments de la marque principale» par «marques principales» et remplacer «apposés» par

«apposées».PROJET À la fin, remplacer «éléments de la marque principale» par «marques

principales». Dans le dernier paragraphe, au début, supprimer «élément de la» et remplacer «séparé» par «séparée des autres».

6.5.2.1.2 L’amendement ne s’applique pas au texte français.