Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

6.6.3.2 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

Chapitre 6.7

6.7.2.19.8 a) Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «L’épaisseur de la paroi doit être vérifiée par des mesures appropriées si ce contrôle montre une diminution de cette épaisseur;».

6.7.2.19.8 g) Remplacer «les marquages prescrits» par «les marques prescrites».

Figure 6.7.2.20.1 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.7.2.20.1 c) i) Modifier comme suit la deuxième phrase: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.».

6.7.3.15.8 a) Ajouter la nouvelle phrase suivante à la fin: «L’épaisseur de la paroi doit être vérifiée par des mesures appropriées si ce contrôle montre une diminution de cette épaisseur;».

6.7.3.15.8 f) Remplacer «les marquages prescrits» par «les marques prescrites».

Figure 6.7.3.16.1 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.7.3.16.1 c) i) Modifier comme suit la deuxième phrase: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.».

6.7.4.14.9 e) Remplacer «les marquages prescrits» par «les marques prescrites».

Figure 6.7.4.15.1 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.7.4.15.1 c) i) Modifier comme suit la deuxième phrase: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.».

6.7.5.2.4 a) Remplacer «ISO 11114-2:2000» par «ISO 11114-2:2013».

6.7.5.12.6 e) Remplacer «les marquages prescrits» par «les marques prescrites».

Figure 6.7.5.13.1 L’amendement ne s’applique pas au texte français.

6.7.5.13.1 c) i) Modifier comme suit la deuxième phrase: «Ce symbole ne doit être utilisé que pour certifier qu’un emballage, un conteneur pour vrac souple, une citerne mobile ou un CGEM satisfait aux prescriptions applicables des chapitres 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6, 6.7 ou 6.11.».

Chapitre 6.8

6.8.2.1.21 Dans le deuxième tableau, remplacer «Aciers austénitiques inoxydables» par «Aciers inoxydables austénitiques». Après la ligne pour «Aciers austénitiques inoxydables », insérer la nouvelle ligne suivante:

PROJET

Aciers inoxydables austéno-ferritiques 3 mm 3 mm 3,5 mm