Modifiche (francese)

Modifications de l'ADR 2017 Document 1.1

(1) (2) (3) (4) (5)

EN 12493:2013 Équipements pour GPL et leurs accessoires - citernes en 6.8.2.1, Jusqu’à + A1:2014 (sauf acier soudées pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) − 6.8.2.5, nouvel annexe C) véhicules citernes routiers − conception et construction 6.8.3.1, ordre

6.8.3.5,

NOTA. On entend par «véhicule-citerne routier» les

6.8.5.1 à

«citernes fixes» et «citernes démontables» au sens de l’ADR

6.8.5.3

6.8.2.6.1 Dans le tableau, pour EN 13530-2:2002 + A1:2004, dans la deuxième

colonne, ajouter le Nota suivant: «NOTA: La norme EN 1251-1:1998 à laquelle il

est fait référence dans cette norme est également applicable aux citernes pour le

transport du No ONU 1972 (MÉTHANE COMPRIMÉ ou GAZ NATUREL

COMPRIMÉ).».

6.8.2.6.1 Dans le tableau, sous «Pour les équipements»:

Pour la norme «EN 14432:2006», dans la colonne (4), remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Entre le 1^erjanvier 2009 et le 31 décembre 2018».

Après la norme «EN 14432:2006», insérer la nouvelle norme suivante:

EN 14432:2014 Citernes de transport de matières dangereuses - 6.8.2.2.1, Jusqu’à

Équipements de la citerne pour le transport de produits 6.8.2.2.2, et nouvel chimiques liquides et de gaz liquéfiés - Vannes de mise 6.8.2.3.1 ordre en pression de la citerne ou de déchargement du produit

NOTA. Cette norme peut également être appliquée aux

citernes ayant une pression maximale de service ne

dépassant pas 0,5 bar.

Pour la norme «EN 14433:2006», dans la colonne (4), remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Entre le 1^erjanvier 2009 et le 31 décembre 2018».

Après la norme «EN 14433:2006», insérer la nouvelle norme suivante:

EN 14433:2014 Citernes de transport de matières dangereuses - Équipements 6.8.2.2.1, Jusqu’à

de la citerne pour le transport de produits chimiques liquides 6.8.2.2.2, nouvel et de gaz liquéfiés – Clapets de fond et ordre 6.8.2.3.1

NOTA. Cette norme peut également être appliquée aux

citernes ayant une pression maximale de service ne dépassant

pas 0,5 bar.

Pour la norme «EN 12252:2005 + A1:2008», dans la colonne (4), remplacer «Jusqu’à nouvel ordre» par «Entre le 1^erjanvier 2011 et le 31 décembre 2018».

Après la norme «EN 12252:2005 + A1:2008», insérer la nouvelle norme suivante:

EN 12252:2014 Équipements pour GPL et leurs accessoires − 6.8.3.2 et Jusqu’à

équipements des camions-citernes pour GPL 6.8.3.4.9 nouvel ordre

PROJETNOTA. On entend par «véhicule-citerne routier» les

«citernes fixes» et «citernes démontables» au sens de

l’ADR

À la fin, insérer la ligne suivante: