La recherche sur les cellules souches embryonnaires

Chapitre III: Trois modèles d’évaluation

Ce chapitre regroupe les arguments éthiques selon les positions

philosophiques qui les fondent et les relie aux prises de position

concrètes des membres de la CNE. Une attention particulière est

accordée aux positions qui sont d’une importance significative

pour les évaluations de la CNE.

Les argumentations peuvent être classées en trois groupes, sur

la base des modèles mentionnés au chapitre II, qui nous ont été

suggérés par Giovanni Maio. Elles se distinguent en fonction des

catégories morales utilisées pour juger les manipulations des em-

bryons in vitro. On peut orienter la réflexion (1) selon l’égale con-

sidération de l’intérêt des personnes, (2) se concentrer sur la dig-

nité propre à l’être humain ou (3) se focaliser sur le respect de la

vie humaine. Ces trois modèles recouvrent des positions philoso-

phiques différentes. Nous les désignons comme suit:

1.Le modèle objet

2.Le modèle personne

3.Le modèle respect

On verra d’ailleurs que les recommandations des trois modèles se

recoupent sur certains points. C’est pourquoi les recommanda-

tions concrètes de la Commission, majoritaires et minoritaires,

seront présentées ultérieurement (chapitre 4). Ces modèles ré-

sument les contributions des membres de la CNE sur 4 points:

a.la protection due à l’embryon précoce,

b.la liberté de la recherche et les frontières morales de la

science,

c.les problèmes de duplicité morale et

d.les prises de position exprimées.

3.1Le modèle objet

Ce modèle se rapproche du naturalisme philosophique et du libé- Naturalisme: Position philosoralisme politique. La «dignité humaine» est conçue uniquement ^{phiqueselonlaquellelescon-}

naissances sur la réalité et sur en termes d’égalité des droits et du respect des intérêts de la

la création du monde ne sont fipersonne. ables que si elles sont acquises S’il est vrai que tous les êtres sensibles ont un intérêt à ce qu’on ^{scientifiquement.}

n’attente pas à leur intégrité, seule la personne humaine a un

droit à la vie à proprement parler. La notion de personne est liée, Savoir si un être est ou non une entre autres, à la faculté de penser et de se projeter dans l’ave- personne ^{est,danslemodèle}

objet, une question concernant nir, capacités qui se développent avec la croissance de l’enfant.

la présence de certaines facul-Cette définition de la personne humaine n’exclut pas une attitude tés empiriquement démontrarespectueuse envers les personnes dont les capacités intellec- ^bles.

tuelles sont diminuées par la maladie ou par l’âge.

a.Le droit de l’embryon précoce à la protection

Chez l’embryon puis le fœtus, le passage du statut d’objet vivant à celui d’être humain en devenir se produit bien avant la naissance, grâce à ses interactions avec l’environnement humain. Ce-L’argument de la personne: Un pendant, avant la nidation de l’embryon dans l’utérus, on ne peut ^{blastocyste ne possède pas en-} parler ni de vie humaine en devenir ni de son droit croissant à la core les propriétés d’une per-

protection pendant la grossesse. Il y a deux raisons à cela: presonne.

mièrement, de nombreux embryons fécondés naturellement dans le corps de la mère ne parviennent pas au stade de la nidation et sont expulsés. Deuxièmement, ces organismes primitifs ne possè-L’argument de l’identité: Au dent pas une condition nécessaire à l’individualité potentielle, elle ^{stade du blastocyste, le nombre} même nécessaire au statut de personne. En effet, jusqu’à la divid’individus potentiels n’est pas e

sion du blastocyste en quelque 100 cellules, au 6 jour après la féencore défini.

condation, le fait qu’il devienne un ou plusieurs fœtus n’est pas encore déterminé. L’identité numérique reliant l’embryon précoce et l’enfant en devenir n’est donc pas encore établie.

L’argument de la potentialité: Dans le cas particulier des embryons «surnuméraires» issus de la ^{L’embryon surnuméraire ne ré-} fécondation in vitro, il faut ajouter que les conditions nécessaires unit pas les conditions néces-

saires pour être un être humain à la poursuite de leur développement ne sont pas réunies. L’emen devenir. bryon qui n’est pas implanté dans un utérus ne peut pas survivre.

Lui accorder une protection serait lui donner plus de droits que n’en possède un embryon se développant naturellement dans le corps maternel.

Sur la base de ces arguments, on ne peut considérer le minuscule organisme qu’est le blastocyste que comme un objet organique, c’est-à-dire comme une chose dépourvue de droits individuels à la protection. Rien ne s’oppose donc à son utilisation par la recherche dans la mesure où celle-ci ne contrevient pas à d’autres règles morales (comme le consentement des donneurs et une définition précise de ses objectifs) qui ne tiennent pas au statut de l’embryon.

b.La liberté de la recherche et des frontières morales de la science

Liberté de la recherche: C’est une Dans une perspective libérale, le principe même d’une mise sous ^{valeur fondamentale. La science} tutelle de la science paraît inapproprié dans une société pluraliste fixe elle-même ses objectifs. Elle

comme la nôtre. On ne saurait prétendre que des convictions moest limitée dans le choix des mé-

thodes. rales particulières peuvent s’imposer à tous. La science doit pou-

voir définir elle-même ses objectifs, tout en soumettant les méthodes de la recherche à des critères éthiques. Elle ne peut pas porter atteinte à des êtres humains ni les instrumentaliser sans leur consentement. Toute expérience, intervention ou don d’organe ne se conçoit que sur la base du consentement.

De ce point de vue, les rapports entre recherche et intérêts scientifiques ou fonds privés ne sont pas suspects tant qu’ils n’empiètent pas sur la liberté de la science et n’influent pas sur le choix de ses objectifs. Néanmoins, même dans une perspective libérale, — S. 47 —il est critiquable que l’influence d’intérêts commerciaux orientent la recherche biomédicale, vers des applications lucratives à court terme et conduisent à négliger les priorités de la santé publique. Il ne faut pas confondre libéralisme philosophique et libéralisme économique.

c.Problèmes de duplicité morale

De ce point de vue, il paraît paradoxal d’accepter des méthodes de contraception qui empêchent la nidation de l’ovule fécondé et le laissent mourir et dans le même temps d’interdire que la recherche utilise des blastocystes surnuméraires résultant d’une fécondation in vitro.

Considérée comme une forme de duplicité morale, l’importation de cellules souches couplée avec l’interdiction d’en récolter dans notre pays est rejetée. En ce qui concerne les progrès de la médecine, il est inacceptable que la pratique médicale de notre pays profite des résultats des recherches étrangères obtenus dans des conditions non conformes aux exigences d’éthique nationales. Cela revient à laisser aux autres les expériences moralement «sales» et préserver ainsi notre propre «innocence», tout en profitant de méthodes de recherche considérées comme inacceptables.

d.Prises de position

Le modèle objet recommande donc de permettre l’utilisation d’embryons surnuméraires pour la recherche médicale. Cela vaut également pour la production artificielle et le clonage d’embryons aux fins de la recherche consommatrice d’embryons. La science doit pouvoir décider quelles sont les bonnes méthodes pour le clonage thérapeutique. Le clonage reproductif reste néanmoins l’objet de réserves fondamentales dans la mesure où celui-ci touche pas que des objets, mais implique aussi l’instrumentalisation de personnes.

3.2Le modèle personne

Ce modèle présente plusieurs variantes. Elles ont en commun de ^{Dans le modèle personne, une} tenir la dignité humaine pour fondamentale et inviolable particu- personne ^{ne se définit}pas ^{sur la}

base de facultés empiriques oblièrement en éthique médicale. Ce modèle établit une différence servables. profonde entre les hommes et les autres êtres vivants, cette distinction est à la base non seulement de la pensée éthique moderne, mais aussi du développement des droits de l’homme et de la législation de tous les pays occidentaux. Comme indiqué précédemment, l’interdiction de l’instrumentalisation est au centre même de la notion de dignité humaine.

Les différentes variantes du modèle ont autre chose en commun: elles ne font pas dépendre la notion de personne de facultés empiriques — S. 48 —ni de caractéristiques observables. Une personne est une individualité qui ne se réduit pas à son corps et son psychisme. Contrairement à l’organisme, elle n’est pas «quelque chose» qui relève de la biologie, mais «quelqu’un». En tant qu’elle est «quelqu’un», elle ouvre une autre perspective, celle de la communication. Son individuation en tant que personne se fait à travers sa relation aux autres personnes. La tradition chrétienne associe cela à l’idée que l’être humain doit son individualité personnelle à sa relation au Créateur. C’est là que réside le fondement de la dignité humaine au sens de la tradition. Comme sa reconnaissance ne lui vient pas des hommes, elle ne peut être ni donnée ni enlevée par les hommes.

Dans la pensée kantienne, la conception de la dignité humaine est différente. Elle est associée à l’autonomie morale. Là encore, il ne s’agit pas d’une propriété empirique observable, mais d’une réalité que nous percevons par une réflexion sur nous-mêmes, et que nous respectons chez les autres. Le respect de l’autonomie d’autrui nous interdit d’en faire un moyen au service de nos fins.

Enfin, les différentes variantes ont encore un autre point commun: elles établissent une distinction entre l’homme et la vie humaine. L’être humain est à l’image de Dieu et participe de la dignité humaine, la vie humaine non. En conséquence, la vie a droit à une protection particulière parce qu’il s’agit de la vie d’une personne, et dans cette mesure uniquement. La notion d’un caractère sacré ou intouchable de la vie humaine, sans préciser s’il s’agit de la vie d’une personne, est aussi étrangère à la tradition chrétienne qu’à la pensée kantienne. Eu égard à la vie prénatale, la question déterminante devient: peut-on ou doit-on y trouver la vie d’une personne humaine.

Le modèle personne diffère du modèle objet en ce que, d’une part, le statut moral de l’être humain ne dépend pas de ses propriétés au cours des différentes étapes de son développement. D’autre part, il diffère du modèle respect en ce que la différence, fondamentale pour notre culture et pour l’évolution du droit, entre l’homme capable d’autonomie et les autres êtres est nivelé au profit d’un respect universel du monde vivant (A. Schweitzer). Dans la perspective du modèle personne, il est douteux que la notion de respect soit un critère suffisant pour la clarification des questions bioéthiques. Ainsi, selon la conception de Maio, le respect des animaux n’exclut pas leur mise à mort, tandis que, dans le cas de l’embryon humain, le maintien du respect n’est conciliable avec leur mise à mort éventuelle que dans des situations de détresse. Cela n’est plausible que sur la base de la différence perçue entre l’homme et l’animal. La différence éthique ne réside pas tant dans l’observance du respect que dans la nature de cette différencie entre l’homme et l’animal qui fait qu’ils ont un statut différent en matière de respect. Sur ce point également, les différentes variantes du modèle personne s’efforcent de trouver une réponse.

a.Le statut de l’embryon précoce

Malgré les points communs que comportent les principes de ^{Variante1:Lestatutdeper}base, il existe à l’intérieur du modèle personne des propositions ^{sonne est acquis dès la fusion}

des noyaux. contradictoires concernant le statut de l’embryon, tant au sein de la perspective théologique que philosophique. Les esprits achoppent sur la question de savoir si un embryon humain a le statut d’un être humain ou d’une personne dans la pleine acception du terme ou sous une forme restreinte. Selon les uns, son statut lui est acquis dès la fusion des noyaux. On invoque en particulier les arguments d’identité, de continuité et de potentialité. Or s’il est une personne humaine, il a la dignité d’une personne humaine et toute forme d’instrumentalisation est interdite. Cela est vrai également pour l’embryon surnuméraire qui est condamné à disparaître. En conséquence, les embryons surnuméraires ne doivent pas être utilisés aux fins de la recherche ni de la thérapie.

Une autre position stipule une distinction, selon que l’embryon a ou n’a pas la possibilité de se développer jusqu’à la naissance. Dans cette perspective, aucun des trois arguments ne paraît concluant. Il se peut que, dans un sens strictement biologique, il soit exact qu’un embryon soit un nouveau-né en potentiel. Mais tout comme un nouveau-né potentiel n’est justement pas un nouveau-né, une entité qui n’a que la potentialité génétique d’être un être humain n’est pas un être humain participant de la dignité humaine.

Dans cette seconde optique, le point à élucider est celui-ci: à ^{Variante 2 : Seul l’être humain}

a le statut de personne. propos d’une vie humaine au premier stade, peut-on parler d’un être humain, et cela dans le sens d’une être humain réel et non seulement potentiel? Ce point donne toute son importance à un autre aspect, qui est celui du développement. Nous associons la finalité anticipée du développement qui a commencé avec ce «quelque chose» qu’est l’embryon avec ce «quelqu’un» qui n’est pas encore visible et qui, au cours de la grossesse, puis à la naissance, fera son apparition en tant que personne dans la communauté des personnes existantes. Mais une condition doit être remplie: pour associer l’embryon à un «quelqu’un», il faut que lui soient données les possibilités de se développer. On ne peut pas en dire autant pour la multitude des embryons que la nature crée à profusion, car les conditions extérieures de développement, c’est-à-dire la nidation dans l’utérus, ne sont pas réunies.

Ce serait se méprendre sur le sens de ces réflexions que de de leur imputer le paralogisme naturaliste qui consisterait à conclure à la dignité humaine d’un embryon à partir de ses possibilités de développement. De la réalité de ces possibilités, on ne déduit qu’une autre réalité: nous sommes en face d’un homme en devenir. C’est ce constat qu’il s’agit d’un homme en devenir qui implique la notion de sa dignité, et non le fait extérieur de ses possibilités de développement.

On peut faire remonter les deux propositions contradictoires défendables dans le cadre du modèle personne au changement qu’a provoquée, dans les consciences, la naissance de la médecine de la reproduction. Auparavant, on ne prenait en considération l’existence d’un être humain qu’avec la grossesse, c’est-à-dire à un stade où toutes les conditions sont normalement remplies pour que le développement se poursuive jusqu’à la naissance. La conséquence, souvent oubliée dans nos discussions aujourd’hui, est que la vie humaine était alors perçue comme ayant un double statut: le début de la grossesse marquait le début de la vie d’un être humain en devenir, en développement; il existait une autre vie, sous forme d’embryons générés naturellement qui n’avaient pas réussi leur nidation et qui après un certain temps allaient mourir; c’était de la vie, au sens biologique du terme, sans qu’on puisse parler pour autant du devenir d’un être humain. Ce double statut naturel de la vie humaine était largement accepté, et c’est pourquoi un devoir de conserver la vie dans le premier sens du terme Des méthodes de contraception était reconnu mais non au second. C’est la seule façon de comempêchent la nidation de l’em-

prendre le large consensus social qui s’est formé autour des mébryon précoce dans l’utérus.

thodes de contraception qui empêchent la nidation.

La situation a complètement changé avec l’introduction des techniques de reproduction. Celle-ci ont mis à la portée des hommes les conditions pour qu’un embryon ait une chance de se développer en être humain doté d’une identité individuelle. Mais cela touche à une conviction profondément ancrée dans la conscience culturelle et qui en définitive plonge ses racines dans la religion. C’est l’idée que le statut de la vie humaine n’est pas à notre disposition, c’est un don de Dieu ou de la nature, qui s’impose antérieurement à toutes les décisions et tous les actions humaines. Dans ces nouvelles circonstances, cette conviction ne peut subsister que si le statut de la vie humaine est déconnecté de ses conditions extérieures de développement, car celles-ci peuvent être manipulées par les nouvelles possibilités d’intervention de la médecine de la reproduction. C’est ce que fait précisément la première des deux propositions, car désormais, il n’y a plus de double statut de la vie humaine mais un seul, que possèdent tous les embryons, indépendamment de leurs possibilités de développement.

Quant à la deuxième position, elle suggère que la situation serait clarifiée si l’on reconnaît que les possibilités d’intervention technique dont nous disposons aujourd’hui créent un état de choses inédit. Alors qu’auparavant, c’était la nature qui décidait si un embryon allait ou non réussir à acquérir le statut d’être humain en devenir et en développement, il est désormais indiscutable que la décision est entre des mains humaines. Seule l’acceptation de ce fait permet de poser et d’analyser correctement la question des limites d’un tel pouvoir, comme l’implique la seconde position. Là où les conditions extérieures de développement sont remplies, en particulier au début de la grossesse, la vie prénatale a le statut d’un être humain en devenir et en développement, selon le moment du développement; en conséquence, il a droit à la — S. 51 —protection et au respect. En effet, un être humain ne peut se dé-

velopper en une personne que si la communauté des personnes

existantes entre en relation avec lui comme avec une personne et

non pas dans l’attente de savoir si ce «quelque chose» va se

transformer en «quelqu’un», dans une position de pure observa-

tion. Pour que l’homme s’individualise somme une personne, il

faut que la société des personnes existantes le considère comme

tel à l’avance, avant que lui-même puisse se manifester comme

tel. Ce processus d’individualisation commence dès la phase pré-

natale.

Par contre, lorsque les conditions extérieures de développement

ne sont pas réunies, comme dans le cas des embryons surnumé-

raires provenant d’une fécondation in vitro, on ne peut pas non

plus parler du devenir ou de l’existence d’un être humain. Il n’ex-

iste donc pas de droits comparables à ceux qui concernent les

personnes. Cela ne signifie pas que tout soit permis et que l’on

puisse disposer des embryons à sa guise. Les tenants du modèle

personne acceptent qu’il existe une dignité propre à toute vie

humaine, et qui l’élève au-dessus de la vie en général. Il en dé-

coule cependant un niveau de protection moindre que celui que

confère la dignité humaine. Elle n’implique en particulier aucune

interdiction stricte d’instrumentalisation. Le respect de la dignité

de la vie humaine devrait plutôt se manifester par exemple dans

le choix d’utiliser des embryons non humains plutôt que des em-

bryons humains pour les recherches lorsque cela est possible.

Cela exclut aussi la production d’embryons in vitro à des fins de

recherche.

b.La liberté de la recherche et des frontières morales de la science

Si l’on part du principe que la personnalité de l’embryon est pré- ^{L’embryon est un personne dès} sente dès la fécondation, la marge de liberté de la recherche sur ^{la fécondation:}la liberté de la

recherche ne peut pas justifier les embryons est faible. Seule la recherche non-invasive reste une intervention.

possible. Même l’utilisation d’embryons surnuméraires, qui sont

de toute façon destinés à mourir, n’est guère inacceptable, car il

faudrait les considérer comme des mourants dont l’intégrité ne

peut être compromise à des fins étrangères.

Les défenseurs du modèle personne modifié ménagent, quant à

eux, une marge de liberté à la recherche sur les embryons hu-

mains précoces, sans méconnaître les risques de dérapages éthi-

ques possibles vu les progrès rapides de la science. La pratique

de la fécondation in vitro, que l’on ne saurait remettre en

question aujourd’hui, a créé les possibilités des interventions

techniques sur la reproduction; il faut donc être réaliste et con-

stater que les seules questions qui se posent encore concernent ^{Les conditions d’un développe-}

ment de l’embryon jusqu’au les objectifs pour lesquels on pourrait disposer d’embryons pré- stade de personne ne sont pas coces. Les buts de la reproduction médicalement assistée ne sont remplies: la liberté de la recherplus véritablement controversées. Ce qui reste en débat, c’est la che ^{permetdejustifierune}

intervention.

question de l’utilisation, par la recherche, des embryons «surnuméraires», — S. 52 —ainsi que celle de leur production artificielle in vitro ou par clonage, pour le développement de nouvelles thérapies.

La distinction établie au point (a) entre vie purement organique et développement évoluant vers une personne humaine a pour conséquence que, si les possibilités de développement font défaut, l’embryon ne bénéficie ni de l’interdiction d’instrumentalisation ni de la protection liée à la dignité humaine avant la nidation. Cela autorise donc l’utilisation des embryons surnuméraires pour la recherche à des fins thérapeutiques sans exiger une pesée des valeurs préalable.

S’il toutefois faire une telle pesée, la recherche visant le développement de nouvelles thérapies serait prioritaire. Les défenseurs du modèle personne modifié n’émettent pas de réserves éthiques de principe sur le clonage thérapeutique. Les autres méthodes prélèvement de cellules souches – parthénogenèse, chimères résultant de transferts nucléaires – pourraient encore faire l’objet de nouvelles discussions.

En ce qui concerne les liens entre recherche et intérêts économiques, on considère que dans le système économique actuel, il n’est plus possible de répondre aux exigences de la recherche par les seuls moyens de l’Etat, sans l’apport de fonds privés. D’un point de vue moral, le comportement des institutions de recherche ne deviendrait problématique que si elles donnaient la priorité à certains développements par pur intérêt commercial ou recherche de prestige, avant clarification des problèmes éthiques.

c.Les problèmes de duplicité morale

Comme dans le modèle objet, la contradiction entre acceptation des mesures de contraception qui empêchent la nidation du blastocyste et volonté de protection de l’embryon précoce est mise en avant ici.

Concernant I’importation de cellules souches, il paraîtrait tout à fait paradoxal d’en autoriser l’importation de l’étranger, tout en interdisant la production des cellules souches et la recherche sur celles-ci dans notre propre pays. Les cellules souches importées doivent répondre aux mêmes exigences quant à leur origine et leur production, que celles qui pourront éventuellement être récoltées et utilisées en Suisse dans le futur.

d.Prises de position

Les positions adoptées diffèrent selon la variante adoptée parmi les positions esquissées à l’intérieur du modèle personne. Si l’embryon est considéré comme porteur de la dignité humaine dès la fusion des noyaux, il est protégé par l’interdiction de l’instrumentaliser, quand bien même il ne peut ni se développer ni survivre. Cela exclut toute utilisation d’embryons surnuméraires — S. 53 —issus de la fécondation in vitro pour des expériences qui entraîneraient leur destruction ou pour le prélèvement de cellules souches embryonnaires.

Cependant, les tenants du modèle personne révisé, pour qui la dignité humaine se rattache à la perspective d’un devenir humain et non à la fécondation en tant que telle, font une autre proposition. Pour eux, l’utilisation des embryons surnuméraires produits par la fécondation in vitro pour le développement de nouvelles thérapies apparaît comme justifiable. Elle paraît même souhaitable au nom du principe de bienfaisance. Les étapes ultérieures comme le clonage thérapeutique ne sont pas exclues a priori, mais doivent être soigneusement étudiées, car il importe surtout de bannir les risques de clonage reproductif.

3.3Le modèle respect

On part ici du principe que l’on ne peut accorder à l’embryon précoce le statut plénier d’être humain, mais qu’on ne peut pas non plus le considérer comme un simple objet. On admet que l’embryon est digne de protection dès le début, mais que ce droit va croissant jusqu’au stade du fœtus prêt à naître.

Dans cette perspective, on ne peut donc pas situer précisément le début de la dignité humaine ou «l’animation» de l’organisme. Cette perspective se fonde sur une vision non-dualiste de la réalité, qui ne connaît pas de césures nettes entre inanimé et animé ou entre le corps (organisme) et l’esprit. Dans l’histoire de l’évolution, le passage de la nature inanimée à des organismes simples, et des animaux dits inférieurs à des sujets sensibles puis aux primates supérieurs, considérés comme précurseurs de la dimension personnelle de l’être humain, est également flou – et reste inexpliqué jusqu’à nos jours du point de vue scientifique. Le dualisme esprit-matière apparaît improbable jusque dans les derniers développements de la biophysique, de la biochimie et des

Dualisme: L’être est constitué recherches sur le cerveau. de deux principes ou substan-

ces irréductibles l’un à l’autre. Comme les tenants du modèle personne, les défenseurs du mo- ^{Dans le dualisme cartésien, (qui}

remonte à Descartes, philosodèle respect pensent que l’on ne peut saisir la personne par la vi-

phe français) ces deux substansion purement scientifique. L’inaccessibilité à la démarche sciences sont l’esprit et la matière. tifique de la subjectivité ne vaut pas exclusivement pour les humains. Elle s’applique à tous les êtres vivants ou du moins à ceux auxquels nous accordons des expériences subjectives avec lesquelles nous pouvons nous identifier. Les frontières des sentiments et de la perception de la douleur sont également décalées vers le bas; selon les connaissances actuelles, elles ne sont plus l’apanage exclusif des vertébrés.

Dans la tradition chrétienne et en particulier dans la pensée d’Albert Schweitzer, on reconnaît la dignité d’une créature lorsque l’on peut parler de «profond respect» pour la vie. Contrairement — S. 54 —à une interprétation courante, Schweitzer ne croyait pas à la sainteté de la nature en tant que telle; il en connaissait trop les aspects les plus tragiquement obscurs. En langage non religieux, le «respect» du vivant signifie la prise en compte de la valeur intrinsèque à chaque être vivant et la diversité des espèces. Lorsque, pour survivre ou pour guérir, nous devons détruire une forme de vie, cette destruction ne devrait se faire qu’à regret. Tout agissement indifférent à l’égard d’une substance vivante est ainsi exclu.

a.Le droit de l’embryon précoce à la protection

Bien que l’embryon soit de plus en plus digne de la protection qui revient à la vie en devenir à mesure de son développement dans l’utérus, nous ne sommes pas en mesure de tracer une limite claire entre l’organisme en devenir qualifié de «chose» et le futur L’argument de continuité: Sous sujet humain qui sera une «personne». Selon les connaissances ^{sa forme absolue, il n’est pas} actuelles en psychologie du développement prénatal, le début de possible de fixer des frontières.

la vie sensorielle et émotionnelle se situerait très tôt. Il paraît L’argument d’appartenance à tout à fait indiqué de parler de vie humaine potentielle pour un ^l’espèce(sous sa forme affai- embryon précoce. A ce stade, l’embryon ne peut être se voir asblie) et ^{l’argument de potentia-} signer la dignité humaine liée à l’autonomie et à la responsabilité lité: le fait que l’embryon hu-

main est une vie justifie le res- morale, mais il mérite le respect au vu de son potentiel de dévepect que nous lui devons. loppement humain. Cela signifie que l’embryon précoce possède

déjà une valeur intrinsèque et qu’il ne peut être instrumentalisé sans nécessité impérieuse.

Il faut ajouter à cela le fait que, dès le début, l’embryon est un être vivant symbiotique qui ne peut vivre que dans l’utérus maternel. La fécondation en boîte de Petri rompt cette symbiose, mais les chances de survie de l’embryon dépendent de son implantation utérine. Au stade du blastocyste, l’embryon indépen-L’argument du non-potentiel de dant ne possède en réalité aucun statut ou plutôt un «non-sta^{développementhumaind’em-} tut» au sens de sa non-capacité de survie. L’argument qui veut bryons issus de la fécondation

que l’on puisse utiliser les embryons surnuméraires pour la rein vitro n’est pas recevable.

cherche puisqu’ils n’ont de toute façon aucune chance de survie inverse en réalité le rapport de causalité, dans la mesure où l’on n’a jamais donné de chance de survie à ces embryons.

^{L’argumentdel’identitén’est} Les arguments suivants, qui privent le blastocyste de tout droit ^{pas recevable.} à la protection n’apparaissent pas plausibles dans le cadre du

modèle respect. Le fait que l’on ne puisse pas déterminer, à ce stade, s’il va évoluer en un seul ou plusieurs individus, puis en personnes, n’est pas un critère de droit ou d’absence de droit à la protection. Le fait que, dans la nature, tous les blastocystes n’atteignent pas le stade de la nidation ne paraît pas non plus pertinent du point de vue éthique, sous peine de paralogisme naturaliste.

b.De la liberté de la recherche et des frontières morales de la science

La notion fondamentale de respect avancée par ce modèle pose La liberté de la recherche est lid’emblée des limites éthiques à la science. Du point de vue des ^{mitée non seulement dans ses}

méthodes, mais aussi dans ses tenants de ce modèle, on ne peut pas se contenter de l’auto-con-

objectifs trôle moral de la recherche sur ses méthodes. En effet, les buts de celle-ci qui doivent aussi faire l’objet d’une évaluation éthique, en fonction des représentations de la vie bonne dans une société démocratique. Il ne serait pas juste de laisser se mettre en place des contraintes factuelles qui déterminent la façon dont la vie doit se dérouler dans l’ensemble de la société.

La science moderne et ses applications technologiques ne sont qu’un des aspects des acquis culturels à côté des autres sciences, de la philosophie, de la religion et de l’art. Elle doit s’exposer au regard public avec ses acquis comme avec les dangers qui en découlent. Les dangers n’incluent pas uniquement les risques écologiques mais l’ensemble des risques liés à la médecine de pointe et ceux qu’elle fait courir à l’équilibre social du système de santé. La médecine de pointe ne peut être développée à n’importe quel prix.

Les tenants du modèle respect articulent leurs préoccupations autour d’une instrumentalisation utilitariste de la vie embryonnaire humaine. Leurs soupçons portent en particulier sur le brevetage de cellules souches embryonnaires et d’autres produits du corps. Une fois que ceux-ci – et non leurs méthodes d’obtention ou de modification – sont brevetés, c’est la matière vivante humaine qui devient objet de commerce.

Pour cette raison, les liens étroits entre recherche scientifique et intérêts commerciaux privés posent problème. Dès lors que le principe de maximisation des profits est mis au premier plan, cela risque de conduire à des choix de recherches qui font passer au second plan des objectifs scientifiques moins lucratifs, mais tout aussi nécessaires.

Les tenants de ce modèle déplorent aussi un certain manque de transparence dans l’usage fait d’embryons issus de la fécondation in vitro. La loi sur la procréation médicalement assistée a été acceptée par le peuple parce qu’elle semblait consacrer le principe que tous les embryons issus d’une fécondations in vitro seraient réimplantés. Pour les spécialistes et les praticiens, il était pourtant prévisible qu’il y aurait des embryons «surnuméraires». Aujourd’hui, on ne connaît toujours pas le nombre précis de ces embryons cryoconservés en Suisse.

Il faut ajouter à cela que l’importation, autorisée par le Fonds national en automne 2001, de cellules souches embryonnaires des Etats-Unis vers un laboratoire de recherche universitaire genevois, a devancé les débats éthiques de la CNE, du parlement et — S. 56 —du public. Cette politique du fait accompli vient renforcer l’inquiétude de voir les progrès fulgurants de la science repousser les bornes éthiques de la recherche sans que le public puisse prendre position à temps.

Au clonage thérapeutique, on peut opposer, en particulier du point de vue des femmes, l’objection de principe suivante: d’où viendront les nombreux ovules nécessaires? Imaginer s’en remettre aux dons volontaires paraît irréaliste. Aux Etats-Unis, le premier essai manqué de clonage a nécessité 100 ovules et les jeunes donatrices ont reçu chacune entre 3000 et 5000 dollars de dédommagement. Il ne s’agit pas là d’une simple indemnisation. Le danger de voir des femmes en difficulté financière vendre une partie de leur corps pour gagner rapidement de l’argent dans cette opération lourde et non dépourvue de risques est réel. Tolérer ces pratiques équivaudrait à accepter le trafic d’organes et constituerait une violation de la dignité de la femme.

Les mêmes objectons s’appliquent à la production d’embryons par parthogenèse ou androgenèse. Là encore on peut présumer que de nombreux ovules seront nécessaires à cette génération asexuée de nouvelles formes de vie humaine.

c.Les problèmes de la duplicité morale

Pour les tenants du modèle respect, l’argument qui dénonce une inconséquence morale dans le fait d’autoriser le stérilet et le régime des délais pour l’interruption de grossesse et d’interdire dans le même temps la recherche consommatrice d’embryons précoces n’est pas pertinent. La décision prise par une femme ou un couple de renoncer à un enfant pour un temps, parce que les conditions pour accueillir un enfant ne sont pas ou pas encore réunies, relève de la responsabilité morale personnelle.

Certes, l’interruption de grossesse est plus problématique et se justifie uniquement dans une situation conflictuelle sérieuse qui met en jeu non seulement les projets de vie de la mère, mais également les conditions nécessaires à l’accueil d’une nouvelle vie humaine. Cependant, ce type de situation conflictuelle ne peut être mis sur le même plan que la décision de principe, décontextualisée, de livrer des embryons précoces à la recherche. Dans le premier cas, il s’agit d’une pesée des valeurs qui met en jeu la responsabilité personnelle, alors que dans le second, il s’agit de l’usage d’embryons comme simples moyens mis au service d’une fin, aussi louable soit elle.

L’argument de la duplicité morale paraît encore moins pertinent lorsqu’il est utilisé pour soutenir que l’on ne peut accorder un droit à la protection aux embryons produits in vitro, dès lors que les ovules fécondés dans le corps de la mère sont souvent éliminés naturellement avant la nidation. D’une part, on ne sait pas s’il s’agit là d’un processus de sélection naturelle dans lequel tous les — S. 57 —blastocystes se voient au moins offrir la possibilité de la nidation. D’autre part, ce serait un paralogisme naturaliste que de prétendre déduire ce qui est moralement obligatoire d’un état de choses naturel. Les défenseurs du modèle respect considèrent également que l’autorisation d’importer des lignées de cellules souches existantes, alors que la recherche sur des embryons obtenus à l’intérieur du pays est interdite, relève d’une duplicité morale condamnable.

Il existerait également une possibilité d’autoriser l’utilisation des embryons surnuméraires récoltés dans notre pays dans un cadre restrictif sans en autoriser l’importation de l’étranger. Cela paraît plus conséquent du point de vue moral, dans la mesure où l’origine des embryons est plus aisément contrôlable à l’intérieur du pays que ne l’est la récolte de lignées de cellules souches à l’étranger.

Les termes d’importation et d’exportation de cellules souches embryonnaires ne devraient d’ailleurs pas être évoqués dans le cadre du modèle respect, car ils sont associés au commerce. Il faudrait plutôt parler d’échange international de produits de recherche entre scientifiques sans arrière-plan financier. Ce type de réglementation exclut évidemment toute possibilité de brevetage de la matière vivante.

d.Prises de position concrètes

Le modèle respect pourrait donner lieu à de nombreuses recommandations.

1.Le renoncement à l’utilisation d’embryons précoces par la re-

cherche: Sans vouloir assigner la pleine dignité humaine à l’embryon dès la fécondation, il s’agit tout de même du début possible d’une vie humaine, qui lui confère le droit à la protection. Autoriser la recherche consommatrice d’embryons reviendrait à instrumentaliser la vie humaine. Puisqu’il est prévisible que les embryons surnuméraires ne suffiront bientôt plus à la recherche, cela créerait également le besoin d’une production artificielle d’embryons aux seules fins de la recherche. C’est pourquoi, cette position déconseille également l’importation de lignées de cellules souches existantes et préconise l’alternative éthique de la recherche sur les cellules souches adultes et celles du cordon ombilical.

2.Il existe aussi des voix favorables à l’utilisation restrictive

d’embryons surnuméraires ou de lignées de cellules souches existantes. Elles partent du principe réaliste qu’avec la pratique désormais ancienne de la fécondation in vitro, le «Rubicon» de la disponibilité d’embryons surnuméraires a déjà été franchi. Elles restent toutefois persuadées que le commencement de la vie possède une valeur intrinsèque et mérite qu’on lui accorde une protection. Ainsi, prendre la décision — S. 58 —de détruire des embryons, même dans un cadre restrictif, ne peut aller sans regrets. Cette recommandation donne par principe la priorité à la recherche sur les cellules souches adultes et recommande que le recours aux cellules souches embryonnaires ne soit qu’une démarche complémentaire, limitée dans le temps, tant que cela est indispensable à l’évaluation des perspectives thérapeutiques avec les cellules souches adultes. A cet égard, il existe trois variantes pour l’autorisation restrictive d’utilisation des embryons surnuméraires:

2a: La première rejoint la position américaine et allemande en la

matière, selon laquelle les lignées de cellules souches embryonnaires qui existent déjà dans le monde devraient être mises à la disposition de la recherche. Par contre, la mise en culture de nouvelles lignées ne devrait plus être autorisée. Cela impose une limite à la fois matérielle et temporelle à la recherche sur les embryons. Concernant la Suisse, l’autorisation d’importer des lignées de cellules souches existantes serait recommandée.

2b: Une deuxième variante propose (à l’instar de ce qui se fera

prochainement en France) de mettre à la disposition de la recherche les embryons surnuméraires issus de la fécondation in vitro existants dans le pays, avec l’accord des couples donneurs des gamètes. En revanche, l’importation de lignées de cellules souches existantes ou futures devrait être interdite en raison du caractère incontrôlable de leur origine.

2c: Une troisième variante permettrait la recherche sur les cellu-

les souches obtenues à l’intérieur du pays dans un cadre très contrôlé et à autoriser l’importation de cellules souches étrangères prélevées dans les mêmes conditions.

Pour les embryons originaires de notre pays, il faudrait par ailleurs décider s’il s’agit d’utiliser les embryons disponibles actuellement (avec ou sans date de péremption médicale) ou ceux qui le seront à dans un prochain avenir.

Toutes les variantes prévoient une limite temporelle à la mise à disposition des embryons et recommandent la mise en relation des résultats de la recherche sur les cellules souches embryonnaires avec ceux sur les cellules souches adultes.

Elles recommandent également l’interdiction du brevetage des cellules souches embryonnaires en tant que matière vivante, ainsi que tout commerce de celles-ci. Cela n’exclut pas des échanges internationaux entre scientifiques sans conditions commerciales directes ou indirectes.

La majorité des tenants du modèle respect recommande de rejeter le clonage thérapeutique. La raison en est qu’il équivaudrait à

la production d’embryons exclusivement à des fins de recherche et que le nombre élevé d’ovules nécessaires pour réaliser cet objectif ne pourrait pas être couvert par des dons volontaires.

Bibliographie

–Giovanni Maio: «Welchen Respekt schulden wir dem Embryo? Die embryonale Stammzellforschung in medizinethischer Perspektive». Deutsche Medizinische Wochenschrift 127 (2002): 160–163.

–Ernst Peter Fischer: «Die andere Bildung». München 2002.

–Peter Walde, Pier Luigi Luisi (Hg.): «Vom Ursprung des Universums. Zur Evolution des Geistes.» Hochschulverlag ETH Zürich 2002.

–Robert Spaemann: «Personen. Versuche über den Unterschied zwischen ‹etwas› und ‹jemand›.» Zürich 1996.