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art. 105 al. 3 LTF

3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 54/64

Comme norme
  1. 8C_740/200810.11.2009Maladie professionnelle · Lien de causalité · Aggravation
  2. 8C_575/200909.11.2009Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante et appréciation des preuves des rapports et expertises médicales
  3. 8C_626/200909.11.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  4. 8C_226/200906.11.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
  5. 8C_528/200903.11.2009Décision préjudicielle et incidente · Préjudice irréparable · Principe de la maxime d'office
  6. 8C_432/200902.11.2009Adéquation du lien de causalité en cas de troubles psychiques · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  7. 8C_735/200902.11.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  8. 8C_488/200930.10.2009Décision incidente · Préjudice irréparable · Lien de causalité naturelle
  9. 8C_427/200929.10.2009Lien de causalité adéquate en cas de distorsion cervicale · Lien de causalité naturelle · Assurance-accidents
  10. 8C_216/200928.10.2009Assurance-accidents · Examen du rapport de causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  11. 8C_311/200926.10.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Rente d'invalidité
  12. 8C_398/200926.10.2009Lien de causalité naturelle · Status quo sine · Aggravation déterminante
  13. 8C_490/200923.10.2009Assurance-accidents · Invalidité · comparaison des revenus
  14. 9C_717/200920.10.2009Contrôle des faits · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation · Appréciation des preuves
  15. 8C_1025/200819.10.2009Assurance-accidents · Notion d'accident · Lien de causalité naturelle
  16. 8C_544/200919.10.2009Revenu hypothétique d'invalide · Assurance-accidents · revenu d'invalide
  17. 8C_782/200919.10.2009Appréciation anticipée des preuves · Adéquance au sens du droit des accidents · Procédure simplifiée
  18. 8C_82/200919.10.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  19. 8C_722/200912.10.2009Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  20. 8C_633/200909.10.2009Maladie professionnelle · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  21. 8C_161/200906.10.2009Revenu hypothétique d'invalide · Degré d'invalidité · Documentation des postes de travail (DAP)
  22. 8C_431/200906.10.2009Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Clôture du cas par l'assureur-accidents
  23. 8C_265/200905.10.2009Assurance-accidents · Incapacité de travail · Clôture du cas
  24. 8C_421/200902.10.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  25. 8C_241/200901.10.2009Assurance-accidents · Activité lucrative irrégulière · Emploi saisonnier
  26. 8C_291/200901.10.2009Causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves et valeur probante des rapports et expertises médicales · Capacité de travail
  27. 8C_181/200930.09.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  28. 8C_299/200930.09.2009Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  29. 8C_672/200928.09.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Clôture du cas
  30. 8C_366/200924.09.2009Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  31. 8C_325/200923.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  32. 8C_396/200923.09.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative aux troubles psychiques
  33. 8C_441/200923.09.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
  34. 8C_143/200922.09.2009revenu sans invalidité · revenu d'invalide · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  35. 8C_283/200918.09.2009Droit à une audience publique · Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle
  36. 8C_4/200917.09.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  37. 8C_599/200916.09.2009Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  38. 9C_272/200916.09.2009Droit d'être entendu · Suppression de rente par voie de révision · Demande de reconsidération
  39. 8C_129/200915.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin
  40. 8C_919/200815.09.2009Lien de causalité · Coup du lapin · Développement psychique déficient après accident
  41. 8C_959/200814.09.2009Révision de la rente · Lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux
  42. 8C_784/200811.09.2009Protection de la bonne foi · Causalité hypothétique · Assurance conventionnelle
  43. 8C_915/200811.09.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  44. 8C_332/200910.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
  45. 8C_401/200910.09.2009Lien de causalité adéquate en droit des accidents · Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Clôture du cas par l'assureur-accidents
  46. 9C_180/200909.09.2009Prestations complémentaires · Droit de collaborer · Frais de traitement dentaire
  47. 8C_207/200908.09.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Marché équilibré du travail
  48. 8C_66/200907.09.2009Prestations de soins · Coordination des systèmes de sécurité sociale · Droit d'option
  49. 8C_189/200903.09.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  50. 8C_190/200903.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin