art. 105 al. 3 LTF
3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 56/64
Comme norme- 8C_116/200926.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_175/200926.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- 8C_199/200926.06.2009Invalidité et évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
- 8C_837/200826.06.2009Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Tribunal établi par la loi
- 8C_17/200925.06.2009Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_138/200923.06.2009Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Gravité de l'accident comme critère d'adéquation · Valeur probante des expertises accidentologiques internes à l'assureur
- 8C_781/200823.06.2009Révision de la rente · Rente d'invalidité de l'assurance militaire · Gain annuel déterminant
- 8C_277/200919.06.2009Assurance-accidents · Accident professionnel · Accident non professionnel
- 8C_809/200819.06.2009Évaluation du degré d'invalidité en assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · comparaison des revenus
- 8C_298/200917.06.2009Lien de causalité naturelle · Valeur probante de l'expertise médicale · Appréciation des preuves
- 8C_52/200916.06.2009Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Adéquance dans la pratique du coup du lapin · Appréciation des preuves
- 8C_94/200916.06.2009Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_807/200815.06.2009Examen du rapport de causalité adéquate · Observation de personnes assurées · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 8C_890/200815.06.2009Notion d'accident · Prestation en nature · Facteur extérieur extraordinaire
- 8C_142/200912.06.2009Méthode de comparaison des revenus · Marché équilibré du travail · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_25/200912.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_701/200812.06.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
- 8C_748/200810.06.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_140/200909.06.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_583/200809.06.2009Faits et moyens de preuve nouveaux · Révision · Procédure administrative
- 8C_316/200908.06.2009Interdiction de la reformatio in peius · Examen du rapport de causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_80/200905.06.2009Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_913/200805.06.2009Lien de causalité adéquate en droit des accidents · Pratique relative au coup du lapin · Critères d'adéquation en matière d'accident
- 8C_484/200804.06.2009comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_77/200904.06.2009Recours en matière de droit public · Respect du délai · Causalité adéquate
- 8C_98/200904.06.2009Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Causalité naturelle
- 8C_260/200903.06.2009Irrecevabilité des faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure de recours · Prestations de l'assurance-accidents
- 8C_768/200803.06.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_771/200803.06.2009Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_951/200803.06.2009Droit d'être entendu · Consultation du dossier · Réparation des violations du droit d'être entendu
- 8C_278/200902.06.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_282/200902.06.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (HWS)
- 8C_427/200802.06.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation
- 8C_704/200802.06.2009Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique · Assistance judiciaire
- 8C_804/200802.06.2009Adéquance au sens du droit des accidents · Pratique relative aux troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_920/200828.05.2009revenu d'invalide · Appréciation des preuves · Assurance-accidents
- 8C_37/200925.05.2009Adéquation du lien de causalité · Séquelles objectivables · Accident de peu d'importance
- 8C_864/200825.05.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Opportunité de mesures d'instruction complémentaires
- 8C_1002/200822.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Objet du litige
- 8C_76/200919.05.2009Caractère manifestement mal fondé du recours · Application du droit dans le temps · Expertise MEDAS
- 8C_83/200915.05.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
- 8C_830/200815.05.2009Gain assuré · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Indemnités journalières de l'assurance-accidents
- 8C_342/200814.05.2009Gain assuré · Rente de survivant · Maladie professionnelle
- 8C_526/200814.05.2009Clôture du cas · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_30/200913.05.2009Assurance-accidents · Clôture du cas · Lien de causalité naturelle
- 8C_410/200813.05.2009Adéquance du lien de causalité dans l'assurance-accidents · Droit d'être entendu · Coup du lapin
- 8C_1047/200811.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Assurance-accidents
- 8C_1040/200808.05.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_854/200808.05.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_588/200807.05.2009Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité