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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 13/83

Comme norme
  1. 8C_405/202109.11.2021Rente d'invalidité · revenu d'invalide · Enquête suisse sur la structure des salaires
  2. 8C_351/202105.11.2021Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  3. 9C_354/202103.11.2021Salaire selon les statistiques · Déduction sur le salaire de référence · Complément de l'état de fait par le Tribunal fédéral
  4. 8C_273/202102.11.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  5. 8C_369/202128.10.2021Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 8C_329/202127.10.2021Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  7. 8C_303/202119.10.2021Moyen de réforme · Établissement des faits · Maxime d'office
  8. 8C_382/202119.10.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  9. 8C_566/202119.10.2021Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée
  10. 9C_590/202019.10.2021assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail résiduelle
  11. 8C_268/202115.10.2021Comparaison des revenus · Salaire statistique · Abattement sur le revenu statistique
  12. 9C_790/202013.10.2021Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  13. 8C_384/202108.10.2021Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Comparaison des revenus
  14. 8C_228/202106.10.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer
  15. 8C_453/202106.10.2021reconsidération · inexactitude manifeste · Évaluation de l'invalidité
  16. 8C_226/202104.10.2021taux d'invalidité · Revenu hypothétique d'invalide · Niveau de compétence 1
  17. 8C_308/202104.10.2021Nouvelle demande · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  18. 9C_685/202028.09.2021Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Abattement du revenu d'invalide
  19. 9C_709/202024.09.2021Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente et nouvelle demande · Notion d'invalidité
  20. 8C_170/202123.09.2021Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
  21. 8C_259/202123.09.2021Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Assurance-accidents
  22. 9C_311/202123.09.2021Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Atteinte à la santé indépendante
  23. 9C_777/202021.09.2021Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Arbitraire
  24. 8C_240/202115.09.2021
  25. 8C_134/202108.09.2021Notion d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  26. 8C_236/202108.09.2021Invalidité précoce · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  27. 9C_760/202007.09.2021Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée · Appréciation des preuves
  28. 8C_109/202106.09.2021Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
  29. 9C_404/202103.09.2021Rente de l'assurance-invalidité · Notion d'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  30. 9C_62/202103.09.2021reconsidération · revenu sans invalidité · taux d'invalidité
  31. 9C_108/202101.09.2021Rente de l'assurance-invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  32. 9C_786/202001.09.2021Invalidité · Comparaison des revenus (méthode) · Revenu sans invalidité
  33. 8C_285/202125.08.2021assurance-invalidité · Rente d'invalidité échelonnée et limitée · Restitution de prestations de rente
  34. 8C_374/202113.08.2021Clôture du cas en assurance-accidents · revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence
  35. 8C_146/202110.08.2021assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  36. 8C_205/202104.08.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du taux d'invalidité · Salaire selon les statistiques
  37. 9C_407/202003.08.2021Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'activité exigible · Nova en procédure fédérale
  38. 8C_131/202102.08.2021Causalité naturelle et adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Force probante des rapports médicaux
  39. 8C_582/202002.08.2021taux d'invalidité · revenu sans invalidité · Comparaison des revenus
  40. 8C_383/202126.07.2021assurance-invalidité · Capacité de travail · taux d'invalidité
  41. 8C_737/202023.07.2021Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu d'invalide
  42. 8C_286/202122.07.2021Parallélisation des revenus · Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité
  43. 8C_368/202122.07.2021Recours en matière de droit public · Moyen de réforme · Invalidité
  44. 9C_605/202019.07.2021Maxime d'office · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  45. 8C_114/202114.07.2021Lien de causalité · Causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Valeur probante des rapports médicaux et nécessité d'une expertise médicale
  46. 8C_772/202009.07.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Marché équilibré du travail · Facteurs étrangers à l'invalidité
  47. 8C_394/202106.07.2021Objet du litige · Condition de la décision au fond · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 9C_523/202005.07.2021Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · assurance-invalidité
  49. 8C_168/202102.07.2021assurance-invalidité · Droit à la rente · Valeur probante des expertises médicales
  50. 8C_679/202001.07.2021Comparaison des revenus · revenu d'invalide · Abattement sur le revenu statistique