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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 17/83

Comme norme
  1. 8C_832/201905.05.2020gain assuré · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  2. 9C_151/202005.05.2020Revenu sans invalidité en cas de chômage · Niveau de qualification · revenu d'invalide
  3. 8C_700/201901.05.2020revenu sans invalidité · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  4. 8C_5/202022.04.2020Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  5. 8C_23/202021.04.2020Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Valeur probante des expertises médicales
  6. 8C_98/202016.04.2020Rente d'invalidité · Naissance du droit à la rente · Comparaison des revenus
  7. 8C_124/202015.04.2020Rente d'invalidité · Capacité de travail · Comparaison des revenus
  8. 8C_310/201914.04.2020Compétence du Tribunal fédéral · Droit d'être entendu
  9. 8C_66/202014.04.2020Calcul du taux d'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus · Revenu sans invalidité en cas de formation professionnelle · Tables ESS
  10. 8C_88/202014.04.2020Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  11. 8C_58/202009.04.2020Droit d'être entendu · taux d'invalidité · Capacité de travail
  12. 8C_60/202008.04.2020Évaluation de l'invalidité · fardeau de la preuve · Valeur probante des expertises
  13. 8C_795/201925.03.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  14. 8C_799/201917.03.2020Évaluation de l'invalidité pour les assurés âgés · revenu d'invalide · Comparaison des revenus
  15. 9C_618/201916.03.2020Droit d'être entendu · Invalidité · Maladie psychique
  16. 8C_762/201912.03.2020Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Critères de l'adéquation · Gravité de l'accident
  17. 8C_164/201906.03.2020Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Invalidité
  18. 8C_527/201904.03.2020Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  19. 9C_470/201902.03.2020Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Détermination du revenu sans invalidité · Formation professionnelle avant la survenance de l'atteinte à la santé
  20. 9C_84/202002.03.2020Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · Activité occasionnelle
  21. 8C_574/201928.02.2020Invalidité · Comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
  22. 8C_729/201925.02.2020Tabellenlohnabzug · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation · Droit d'être entendu
  23. 9C_473/201925.02.2020Révision de la rente · Incapacité de travail psychique · Réinsertion autonome
  24. 9C_537/201925.02.2020Excès du pouvoir d'appréciation · Abus du pouvoir d'appréciation · revenu d'invalide
  25. 9C_651/201918.02.2020Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime d'office
  26. 8C_672/201912.02.2020Force probante des expertises médicales en droit des assurances sociales · Autorité de l'arrêt de renvoi · Modification de l'état de santé (pertinente en matière de révision)
  27. 8C_609/201905.02.2020Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  28. 8C_752/201904.02.2020Révision de la rente · Incapacité de gain · Invalidité
  29. 8C_815/201930.01.2020Rente d'invalidité · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  30. 8C_586/201924.01.2020Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · Double prise en compte · Évaluation de l'invalidité
  31. 8C_759/201922.01.2020Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  32. 9C_644/201920.01.2020Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Inutilisabilité de la capacité résiduelle de travail · Désinsertion du marché du travail
  33. 9C_690/201920.01.2020méthode mixte · arrêt de renvoi · Évaluation de l'invalidité
  34. 9C_548/201916.01.2020Droit d'être entendu · Trouble de stress post-traumatique · Valeur probante des rapports médicaux
  35. 8C_630/201914.01.2020Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  36. 9C_797/201906.01.2020Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  37. 9C_573/201920.12.2019Invalidité · Rente d'invalidité · Révision
  38. ATF 146 V 1618.12.2019Art. 16 LPGA ; revenu d'invalide; abattement sur le salaire statistique selon ATF 126 V 75 . De jurisprudence constante, le Tribunal fédéral reconnaît que le statut de frontalier peut éventuellement donner lieu à un abattement sur le salaire statistique sous le critère "nationali
  39. 8C_378/201918.12.2019Parallélisation · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  40. 8C_534/201918.12.2019Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  41. 8C_556/201918.12.2019Comparaison des revenus · Rente d'invalidité · revenu d'invalide
  42. 8C_495/201911.12.2019assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  43. 9C_674/201909.12.2019Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Capacité de travail
  44. 9C_641/201906.12.2019Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Expertise ABI
  45. 8C_436/201904.12.2019Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  46. 8C_542/201904.12.2019Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  47. 8C_421/201903.12.2019Rente d'invalidité · méthode mixte · Libre appréciation des preuves
  48. 9C_338/201902.12.2019Révision de la rente d'invalidité · revenu d'invalide · obligation de diminuer le dommage
  49. 8C_464/201928.11.2019Droit d'être entendu · Invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  50. 8C_208/201926.11.2019Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Comparaison des activités