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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 19/83

Comme norme
  1. 9C_407/201928.08.2019assurance-invalidité · Déduction sur le salaire de référence · spécialiste en systèmes informatiques
  2. 9C_286/201922.08.2019Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 9C_230/201921.08.2019assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · taux d'invalidité
  4. 9C_385/201921.08.2019Évaluation de l'invalidité · Méthode générale de comparaison des revenus · Indemnité journalière en cas de maladie
  5. 9C_68/201921.08.2019Rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Égalité des armes
  6. 8C_129/201919.08.2019Invalidité précoce · Déduction liée à l'invalidité · maladie de Recklinghausen
  7. 8C_150/201919.08.2019Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  8. 8C_209/201919.08.2019Rente de l'assurance-invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  9. 9C_319/201916.08.2019Nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation libre des preuves – rapport médical
  10. 8C_206/201931.07.2019Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves
  11. 8C_342/201830.07.2019Salaire social · revenu d'invalide · Maxime inquisitoire
  12. 9C_798/201826.07.2019assurance-invalidité · Capacité de travail · revenu d'invalide
  13. 9C_293/201923.07.2019assurance-invalidité · Nouvelle demande · Statut de personne exerçant une activité lucrative
  14. 8C_266/201922.07.2019Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  15. 9C_172/201922.07.2019Récusation et partialité · Nullité d'une décision · Appréciation des preuves
  16. 9C_857/201822.07.2019Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Capacité de travail
  17. 9C_864/201822.07.2019Exploitabilité de la capacité résiduelle de travail en âge avancé · Installateur sanitaire · syndrome douloureux chronique dans la région de la cuisse, du bassin et des lombaires
  18. 9C_787/201819.07.2019Rente d'invalidité · taux d'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap
  19. 8C_203/201918.07.2019Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux · Erreur d'appréciation
  20. 9C_247/201916.07.2019Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves des expertises médicales
  21. 8C_210/201911.07.2019Rente d'invalidité · Notion d'invalidité · Atteinte à la santé psychique
  22. 8C_223/201911.07.2019Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Communauté des gens du voyage
  23. 9C_353/201911.07.2019Invalidité · Rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  24. 9C_56/201910.07.2019Révision de la rente · Affections psychosomatiques / Procédure probatoire structurée · Mesures de réadaptation professionnelle
  25. 8C_828/201804.07.2019revenu d'invalide · enquête sur la structure des salaires · employé de commerce
  26. 9C_673/201804.07.2019Révision de la rente · taux d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  27. 9C_46/201927.06.2019assurance-invalidité · Droit à la rente d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  28. 8C_131/201926.06.2019Lien de causalité · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Marché équilibré du travail
  29. 8C_220/201926.06.2019Révision de la rente · Exigibilité de l'abandon de l'activité indépendante · Comparaison des revenus
  30. 8C_86/201925.06.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  31. 8C_709/201818.06.2019Invalidité · Neuchâtel · mécanicien en machines
  32. 8C_759/201813.06.2019Rente d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Réinsertion autonome
  33. 8C_87/201913.06.2019Violation de l'obligation d'annoncer · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  34. 9C_883/201813.06.2019Rente d'invalidité · méthode mixte · Droit d'être entendu
  35. 8C_72/201911.06.2019Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  36. 9C_195/201911.06.2019assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  37. ATF 145 V 20906.06.2019Art. 16 et art. 17 al. 1 LPGA ; exigibilité de la réadaptation par soi-même en cas d'allocation à titre rétroactif d'une rente limitée et/ou échelonnée dans le temps. En cas de réduction ou de suppression de la rente d'invalidité d'un assuré âgé de plus de 55 ans, il y a lieu, en
  38. 8C_407/201803.06.2019revenu d'invalide · Atteinte à l'intégrité · Droit d'être entendu
  39. 9C_851/201823.05.2019assurance-invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Incapacité de travail en cas de troubles somatoformes
  40. 8C_401/201816.05.2019rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  41. 8C_705/201816.05.2019Rente d'invalidité · taux d'invalidité · revenu d'invalide
  42. 9C_146/201914.05.2019Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  43. 9C_181/201914.05.2019Nature réformatoire du recours · Conditions de recevabilité du recours · Obligation de motiver
  44. 9C_38/201909.05.2019Comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  45. 9C_740/201807.05.2019incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales · assurance-invalidité
  46. 9C_837/201806.05.2019assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  47. 9C_44/201902.05.2019assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  48. 8C_130/201930.04.2019rente d'invalidité de l'assurance-accidents · taux d'invalidité · Appréciation des preuves et force probante des rapports médicaux
  49. 9C_14/201924.04.2019Invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  50. 8C_687/201818.04.2019Invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle