art. 16 LPGA
4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 14/83
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- 8C_597/202016.06.2021Rente d'invalidité · Abattement sur le revenu statistique · Revenu hypothétique d'invalide
- 9C_169/202116.06.2021Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
- 9C_566/202016.06.2021Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Libre appréciation des preuves
- 8C_54/202110.06.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_692/202010.06.2021Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Changement important de l'état de santé
- 8C_157/202108.06.2021Constatation manifestement inexacte des faits · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Exigibilité de la renonciation à l'activité indépendante dans le cadre de l'obligation de réduire le dommage
- 8C_330/202108.06.2021Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail
- 8C_233/202107.06.2021Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
- 9C_98/202131.05.2021Exploitabilité de la capacité de travail résiduelle sur le marché du travail équilibré · Valeur probante des rapports médicaux · Rente d'invalidité
- 8C_176/202118.05.2021Rente d'invalidité · Maxime d'office · Libre appréciation des preuves
- 9C_518/202011.05.2021Rente de l'assurance-invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide · Comparaison des revenus
- 9C_5/202106.05.2021assurance-invalidité · Droit à la rente · taux d'invalidité
- 8C_762/202004.05.2021Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 8C_111/202130.04.2021Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Arbitraire
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- 9C_56/202121.04.2021Invalidité · revenu d'invalide · Méthode de comparaison des revenus
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- 8C_476/202015.02.2021rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu d'invalide · Abattement sur le revenu d'invalide
- 9C_769/202008.02.2021Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- ATF 147 V 16704.02.2021Art. 53 al. 2 et art. 17 al. 1 LPGA ; reconsidération ou révision d'une décision sur révision. Seule la décision sur révision, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents et une appréciation des preuves au sens de l' ATF 133 V
- 8C_145/202004.02.2021Abus de droit · Assurance-accidents · Rente d'invalidité
- 8C_581/202003.02.2021recours joint · Conditions de recevabilité · Décision partielle