art. 16 LPGA
4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 20/83
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- 9C_233/201811.04.2019Évaluation de l'invalidité · Invalidité congénitale et précoce · Tabellenlohnabzug
- 8C_570/201810.04.2019Évaluation de l'invalidité · Maladie psychique · Comparaison des revenus
- 8C_811/201810.04.2019Incapacité de gain · Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_19/201910.04.2019Valeur probante des expertises médicales · Maxime d'office · assurance-invalidité
- 9C_93/201910.04.2019assurance-invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
- 9C_818/201805.04.2019Révision de la rente · Effet rétroactif d'une réduction de rente · Abus de droit
- 9C_847/201802.04.2019assurance-invalidité · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
- 8C_527/201801.04.2019Révision de la rente · Examen des indicateurs en cas de troubles psychiques · assurance-invalidité
- 8C_622/201801.04.2019Rente d'invalidité · incapacité de travail · Maxime d'office
- 8C_654/201801.04.2019Rente d'invalidité · incapacité de travail · Marché équilibré du travail
- 8C_730/201801.04.2019reconsidération · assurance-invalidité · Maxime d'office
- 9C_611/201828.03.2019assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée en cas de maladies psychiques
- 9C_730/201827.03.2019assurance-invalidité · Appréciation des preuves médicales · Valeur probante des expertises sur dossier
- 8C_732/201826.03.2019Recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · Évaluation de l'invalidité
- 9C_271/201819.03.2019assurance-invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_488/201813.03.2019rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 9C_695/201813.03.2019Appréciation des preuves · Déduction liée à l'invalidité · Capacité résiduelle de travail
- 8C_587/201811.03.2019Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Nouvelle demande
- 8C_624/201811.03.2019reconsidération · inexactitude manifeste · Évaluation de l'invalidité
- 8C_77/201908.03.2019Rente d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Marché équilibré du travail
- 8C_503/201807.03.2019assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_842/201807.03.2019taux d'invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide
- 9C_528/201806.03.2019Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 9C_725/201806.03.2019assurance-invalidité · reconsidération · Droit d'être entendu
- 9C_852/201805.03.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Capacité de réadaptation personnelle
- 8C_561/201804.03.2019Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
- 8C_764/201826.02.2019assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité
- 8C_414/201822.02.2019Rente d'invalidité · taux d'invalidité · revenu sans invalidité
- 9C_479/201822.02.2019Révision de la rente · revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
- 9C_805/201821.02.2019Comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Rente d'invalidité
- 8C_607/201820.02.2019Parallélisation du revenu sans invalidité · Revenu hypothétique sans invalidité · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 9C_549/201820.02.2019Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Déduction liée à l'invalidité · revenu d'invalide
- ATF 145 V 14119.02.2019Art. 17 al. 1, art. 31 al. 1 LPGA ; révision de la rente d'invalidité (LAA) en cas de violation de l'obligation d'aviser. Lorsque la révision d'une rente d'invalidité selon l' art. 17 al. 1 LPGA repose sur une circonstance qui n'a pas été communiquée à l'assureur social par la pe
- 8C_253/201819.02.2019Révision de la rente · Violation de l'obligation d'annoncer · Évaluation de l'invalidité
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- 8C_794/201815.02.2019Invalidité · Incapacité de gain · Révision des prestations de l'AI
- 9C_689/201808.02.2019Droit d'être entendu · Invalidité · Reclassement
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- 8C_767/201805.02.2019rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · revenu d'invalide
- 9C_821/201804.02.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
- 8C_704/201831.01.2019Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail
- 9C_439/201831.01.2019Rente d'invalidité · Tabellenlohnabzug · Capacité de travail
- 9C_500/201831.01.2019Méthode de comparaison des revenus · taux d'invalidité · Parallélisation des revenus comparés
- 8C_443/201830.01.2019rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_575/201830.01.2019Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_710/201830.01.2019Assurance-accidents · Rente d'invalidité · Traitement médical
- 9C_704/201829.01.2019Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Valeur probante des rapports médicaux