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art. 16 LPGA

4 104 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 117 y compris alinéas et lettres · Page 15/83

Comme norme
  1. 8C_618/202003.02.2021Détermination du degré d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Méthode de calcul extraordinaire
  2. 9C_702/202001.02.2021Jonction de procédures · Établissement des faits · Inutilisabilité de la capacité résiduelle de travail
  3. 8C_735/202026.01.2021Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Question du statut
  4. 9C_350/202021.01.2021Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  5. 9C_581/202021.01.2021Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
  6. 9C_69/202018.01.2021Droit d'être entendu · devoir de collaboration · Réadaptation depuis la rente
  7. 9C_576/202015.01.2021Intérêt à l'constatation · revenu sans invalidité · Constatation juridique et factuelle de l'activité lucrative
  8. 9C_545/202029.12.2020
  9. 8C_177/202022.12.2020Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · Arbitraire
  10. 8C_280/202021.12.2020Révision de la rente · Changement de statut · méthode mixte
  11. 9C_276/202018.12.2020Évaluation de l'invalidité pour les personnes exerçant une activité lucrative à temps partiel et ménagère (méthode mixte) · Valeur probante de l'enquête économique sur le ménage · Révision de la rente et mesures de réadaptation (mesures d'ordre professionnel)
  12. 8C_475/202016.12.2020Révision de la rente · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  13. 8C_641/202015.12.2020Rente d'invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
  14. 8C_500/202009.12.2020Rente d'invalidité de l'assurance-accidents obligatoire · Déduction pour invalidité/déduction liée au handicap · Exercice du pouvoir d'appréciation
  15. 9C_564/202009.12.2020Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  16. 8C_563/202007.12.2020revenu sans invalidité · Carrière hypothétique sans invalidité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  17. 8C_603/202004.12.2020Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
  18. 9C_249/202003.12.2020taux d'invalidité · revenu sans invalidité · Comparaison des revenus
  19. 8C_416/202002.12.2020Droit à la rente selon LAI · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Marché équilibré du travail
  20. 8C_140/202026.11.2020recevabilité du recours · Épuisement des voies de recours · Épuisement des instances
  21. 8C_390/202025.11.2020Dol éventuel · Causation intentionnelle du cas d'assurance · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
  22. 9C_337/202025.11.2020Nouvelle demande · Détermination du statut · Renvoi
  23. 8C_496/202017.11.2020taux d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  24. 9C_109/202017.11.2020Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  25. 9C_472/202017.11.2020revenu sans invalidité · Comparaison des revenus · Développement professionnel
  26. 9C_503/202017.11.2020Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  27. 8C_694/201916.11.2020Évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide · Abattement
  28. 9C_308/202003.11.2020Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  29. 8C_298/202002.11.2020Droit à la rente de l'assurance-accidents · revenu sans invalidité · surindemnisation
  30. 8C_526/202031.10.2020Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Question du statut
  31. 8C_553/202031.10.2020Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  32. 9C_82/202027.10.2020Révision de la rente d'invalidité · méthode mixte · Interdiction de la discrimination
  33. 9C_835/201920.10.2020Droit à une rente d'invalidité · Revenu sans invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide
  34. 8C_732/201919.10.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Revenu hypothétique de personne valide
  35. 8C_1/202015.10.2020Méthode extraordinaire (évaluation de l'invalidité) · Comparaison des résultats d'exploitation · Frais de traduction
  36. 8C_433/202015.10.2020Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  37. 9C_821/201914.10.2020Recours en matière de droit public · Détermination du degré d'invalidité · revenu sans invalidité
  38. 8C_556/202012.10.2020Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Comparaison des revenus
  39. 9C_153/202009.10.2020Rente de l'assurance-invalidité · revenu sans invalidité · Comparaison des revenus
  40. 8C_703/201906.10.2020Révision de la rente · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  41. 9C_717/201930.09.2020Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Notion d'invalidité
  42. 8C_198/202028.09.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Force probante des rapports médicaux · incapacité de travail
  43. 8C_315/202024.09.2020revenu d'invalide · Salaire DAP · Détermination du revenu d'invalide
  44. 8C_175/202022.09.2020Comparaison des revenus · revenu d'invalide · Déduction sur le revenu d'invalide
  45. 8C_383/202021.09.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  46. 8C_393/202021.09.2020Déduction liée à l'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Salaire selon les statistiques
  47. 8C_837/201916.09.2020rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Stabilité des rapports de travail · Moment déterminant pour la comparaison des revenus
  48. 9C_768/201916.09.2020Révision de la rente · Réinsertion autonome · Restaurant
  49. 8C_285/202015.09.2020Révision de la rente · Obligation de motiver · Comparaison en pourcentage
  50. 8C_402/202011.09.2020Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité