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Appréciation des preuves

13 565 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 128/272

Comme thème principal
  1. 9C_77/201527.03.2015Valeur probante des expertises médicales · Fiabilité des expertises psychiatriques · Droit à la rente d'invalidité
  2. 2C_258/201526.03.2015Révocation d'une autorisation de séjour UE/AELE · Abus de droit · Séjour après dissolution du mariage
  3. 8C_3/201526.03.2015recours en matière de droit public · Limitation du pouvoir d'examen en matière d'assurance militaire et d'accidents · Appréciation des preuves
  4. 8C_4/201526.03.2015assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  5. 5A_828/201425.03.2015mesures provisionnelles · Entretien de la famille · interdiction de l'arbitraire
  6. 6B_1008/201425.03.2015interdiction de l'arbitraire · présomption d'innocence · Appréciation des preuves
  7. 6B_65/201525.03.2015Principe de l'accusation · Plainte pénale · Délai de dépôt de la plainte pénale
  8. 9C_282/201425.03.2015Décision incidente · Préjudice irréparable · Notification de décisions
  9. 9C_394/201425.03.2015Établissement des faits · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  10. 9C_847/201425.03.2015Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  11. 6B_1039/201424.03.2015Interdiction d'exploitation des preuves · Droit d'être entendu · Droit à la confrontation
  12. 6B_768/201424.03.2015interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Appréciation des preuves
  13. 8C_408/201423.03.2015Appréciation des rapports médicaux · Appréciation des preuves · Lien de causalité
  14. 1C_631/201420.03.2015Retrait du permis de conduire · Liaison de l'autorité administrative aux constatations du juge pénal · Infraction moyennement grave
  15. 5A_535/201420.03.2015Droit d'être entendu · Chose jugée · Identité des prétentions
  16. 9C_482/201420.03.2015Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  17. 2C_647/201419.03.2015Déni de justice et retard injustifié · Droit d'être entendu · Procès équitable
  18. 5A_166/201519.03.2015Droit d'être entendu · Révision · Retour de l'enfant
  19. 2C_523/201418.03.2015recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Retrait de l'autorisation de pratiquer
  20. 5A_859/201417.03.2015Action en contestation du testament · Vices du consentement · Arbitraire
  21. 8C_244/201417.03.2015Droit d'être entendu · Öffentliches Dienstverhältnis · Appréciation des preuves
  22. 8C_885/201417.03.2015indemnité pour atteinte à l'intégrité · Révision de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves
  23. 9C_872/201417.03.2015Révision de la rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Trouble somatoforme douloureux
  24. 6B_845/201416.03.2015Droit d'être entendu · Procès équitable · présomption d'innocence
  25. 6B_954/201413.03.2015présomption d'innocence · Devoir de diligence · Manoeuvre de dépassement
  26. 9C_376/201413.03.2015Prestations de vieillesse de la prévoyance professionnelle · Exécution par paiement à un tiers · Ratification de la représentation
  27. 6B_16/201512.03.2015Droit d'être entendu · Droit de confrontation · Exploitabilité des déclarations
  28. 4A_516/201411.03.2015Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Recours en matière civile · Probabilité prépondérante
  29. 5A_921/201411.03.2015ouverture de la faillite · Vraisemblance · Solvabilité
  30. 8C_580/201411.03.2015Invalidité · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  31. 4A_675/201409.03.2015Responsabilité en droit de la société anonyme · Obligation de motiver le recours · Établissement des faits
  32. 9C_733/201409.03.2015recours en matière de droit public · Établissement des faits · Assistance judiciaire
  33. 1C_685/201306.03.2015interdiction de l'arbitraire · recours en matière de droit public · Conformité à l'affectation de la zone des installations de téléphonie mobile
  34. 6B_497/201406.03.2015Obligation de motiver · Droit d'être entendu · Droit à la confrontation
  35. 8C_654/201406.03.2015Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Tableau clinique peu clair
  36. 2C_135/201505.03.2015Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  37. 5A_893/201405.03.2015Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · mesures provisionnelles
  38. 8C_701/201404.03.2015Constatation manifestement inexacte des faits · Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire
  39. 9C_9/201504.03.2015Droit d'être entendu · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  40. 4A_382/201403.03.2015Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Recours en matière civile · interdiction de l'arbitraire
  41. 6B_1199/201403.03.2015interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Fixation de la peine
  42. 8C_872/201403.03.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  43. 8C_17/201502.03.2015Obligation de motiver le recours · Critique appellatoire · Appréciation des preuves
  44. 6B_1010/201427.02.2015Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · Critique appellatoire
  45. 6B_1240/201426.02.2015Appréciation des preuves · interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel
  46. 4A_276/201425.02.2015Droit d'être entendu · fardeau de la preuve · Protection contre les congés
  47. 6B_508/201425.02.2015Service de renseignements économiques · Principe de la protection de l'État · confiscation de valeurs patrimoniales
  48. 8C_653/201425.02.2015recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Notion d'accident
  49. 9C_726/201425.02.2015assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  50. 9C_873/201425.02.2015Révision de la rente d'invalidité · Arbitraire · Appréciation des preuves