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Appréciation des preuves

13 565 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 136/272

Comme thème principal
  1. 9C_690/201322.07.2014Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · Suppression de rente
  2. 9C_170/201421.07.2014allocation pour impotence · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
  3. 9C_421/201421.07.2014Nouvelle demande · Révision de la rente · Trouble de stress post-traumatique
  4. 2C_176/201419.07.2014recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  5. 8C_834/201318.07.2014appel en cause · Droit d'être entendu · Causalité naturelle et adéquate
  6. 2C_1108/201317.07.2014Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  7. 6B_174/201417.07.2014Droit d'être entendu · Arbitraire · Fixation de la peine
  8. 6B_73/201417.07.2014Capacité de discernement · interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  9. 6B_993/201317.07.2014Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo
  10. 9C_295/201416.07.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
  11. 9C_440/201416.07.2014Distinction entre personne active et non active dans l'assurance-invalidité · Méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  12. 9C_56/201415.07.2014Prestations complémentaires · Assurance-maladie · recevabilité du recours
  13. 5A_322/201414.07.2014Bien de l'enfant · attribution de la garde · capacité éducative
  14. 6B_1082/201314.07.2014Tentative d'extorsion · Tentative d'extorsion qualifiée · Menace de dommages sérieux
  15. 6B_834/201314.07.2014interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Contrainte sexuelle
  16. 4A_91/201411.07.2014interdiction de l'arbitraire · Manque à gagner · Calcul du dommage
  17. 6B_986/201311.07.2014Révision · Viol · Contrainte sexuelle
  18. 9C_202/201411.07.2014Notification irrégulière d'une décision · Fardeau de la preuve de la notification · Notification des décisions en droit des assurances sociales
  19. 6B_44/201410.07.2014Droit d'être entendu · Droit à un procès équitable · Fixation de la peine
  20. 8C_7/201410.07.2014Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  21. 8C_261/201409.07.2014Rente d'invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  22. 2C_639/201408.07.2014Regroupement familial · Droit d'être entendu · Recours constitutionnel subsidiaire
  23. 4A_565/201308.07.2014Recours en matière civile · Conditions de recevabilité · Motivation suffisante du recours
  24. 5A_28/201408.07.2014Mesures protectrices de l'union conjugale · Contribution d'entretien en faveur de l'épouse · exportation de véhicules
  25. 8C_120/201408.07.2014Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  26. 4D_12/201407.07.2014Recours constitutionnel subsidiaire · Congé abusif pendant le mandat de représentant des travailleurs · Liberté économique
  27. 6B_1043/201304.07.2014Abus de confiance · Valeur patrimoniale confiée · Obligation de conserver la valeur
  28. 6B_977/201304.07.2014présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo · Dol éventuel
  29. 8C_105/201404.07.2014Invalidité · Incapacité de gain · incapacité de travail
  30. 4D_29/201403.07.2014Recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · interdiction de l'arbitraire
  31. 9C_324/201403.07.2014Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  32. 1B_71/201401.07.2014Droit d'être entendu · Séquestre pénal · Confiscation
  33. 4F_8/201430.06.2014Révision · Appréciation des preuves
  34. 6B_364/201430.06.2014Principe in dubio pro reo · Droit de confrontation · Inexploitabilité des preuves
  35. 5A_201/201426.06.2014Fardeau de la preuve de la ponctualité d'un acte de partie · Formalisme excessif · Appréciation des preuves
  36. 6B_179/201426.06.2014Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Principe in dubio pro reo · Critique appellatoire
  37. 6B_253/201426.06.2014Risque de récidive · Appréciation des preuves · Arbitraire
  38. 5A_218/201425.06.2014Enlèvement international d'enfants · Résidence habituelle de l'enfant · Mesures provisionnelles en protection de l'enfant
  39. 9C_323/201425.06.2014Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Arbitraire
  40. 6B_26/201424.06.2014Prolongation des mesures thérapeutiques · Proportionnalité · Risque de récidive
  41. 6B_970/201324.06.2014Respect du délai lors du dépôt dans une case postale · Restitution du délai · Droit d'être entendu
  42. 8C_278/201424.06.2014recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Tableau clinique peu clair
  43. 9C_687/201324.06.2014Rente d'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  44. 2C_1090/201323.06.2014Droit d'être entendu · Proportionnalité · Appréciation des preuves
  45. 6B_1048/201323.06.2014Interlocutoire sur le fait · interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  46. 6B_1068/201323.06.2014Homicide par négligence · Position de garant · violation du devoir de diligence
  47. 6B_748/201319.06.2014Dol éventuel · Meurtre · Légitime défense
  48. 6B_862/201319.06.2014Droit d'être entendu · interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo
  49. 8C_119/201419.06.2014Révision de la rente · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  50. 8C_127/201419.06.2014Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves · Expertises médicales