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Appréciation des preuves

13 565 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 131/272

Comme thème principal
  1. 6B_865/201311.12.2014Établissement des faits · interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  2. 8C_449/201411.12.2014recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Capacité résiduelle de travail
  3. 8C_604/201411.12.2014recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  4. 8C_815/201311.12.2014Évaluation de l'invalidité · Activité lucrative indépendante · Indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail
  5. 8C_816/201311.12.2014rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus en cas d'activité indépendante · Appréciation des preuves
  6. 9C_708/201411.12.2014Appréciation des preuves · Établissement des faits · recours en matière de droit public
  7. 6B_529/201410.12.2014Bordereau des pièces · Indépendance du tribunal · Droit de confrontation
  8. 9C_432/201410.12.2014Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  9. 5A_463/201408.12.2014Protection de l'union conjugale · Contributions d'entretien pour enfants et épouse · interdiction de l'arbitraire
  10. 9C_823/201405.12.2014Défaut de motivation du recours · Critique appellatoire · Appréciation des preuves
  11. 2C_381/201404.12.2014recours en matière de droit public · Droit de séjour · interdiction de l'arbitraire
  12. 6B_518/201404.12.2014Droit de confrontation · Droit d'être entendu · Audition finale
  13. 4A_427/201402.12.2014Recours en matière civile · Conditions de recevabilité · Conclusions
  14. 6B_955/201402.12.2014interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · irrecevabilité
  15. 8C_128/201402.12.2014Droit à un procès équitable · Appréciation des preuves · Égalité des armes
  16. 8C_709/201402.12.2014Révision de la rente · taux d'invalidité · Capacité de travail
  17. 9C_355/201402.12.2014Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Arbitraire
  18. 9C_625/201402.12.2014Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Force probante des rapports médicaux
  19. 2C_359/201401.12.2014Révocation de l'autorisation d'établissement · Imputation du comportement du représentant · Proportionnalité
  20. 6B_851/201401.12.2014Action récursoire de l'État · Malveillance · Arbitraire
  21. 6B_972/201401.12.2014interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Établissement des faits
  22. 8C_764/201301.12.2014Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Expertise médicale
  23. 9C_434/201401.12.2014Droit d'être entendu · Fixation arbitraire du taux d'invalidité · BREM
  24. 9C_610/201401.12.2014recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  25. 9C_730/201401.12.2014Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Comparaison des revenus
  26. 6B_339/201427.11.2014interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Fixation de la peine
  27. 6B_699/201427.11.2014Prétentions civiles · Principe in dubio pro duriore · Abus de confiance
  28. 2C_421/201426.11.2014Droit d'être entendu · Proportionnalité de l'amende · Appréciation des preuves
  29. 2C_89/201426.11.2014Droit d'être entendu · Principe de la célérité · Protection de la bonne foi
  30. 9C_141/201426.11.2014Droit d'être entendu · Procuration en blanc · Paiement libératoire à un tiers
  31. 9C_401/201426.11.2014reconsidération · inexactitude manifeste · Bonne foi
  32. 4A_483/201425.11.2014fardeau de la preuve · obligation de motiver · Obligation de décompte de l'employeur
  33. 6B_1026/201425.11.2014interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Établissement inexact des faits
  34. 8C_441/201425.11.2014reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  35. 6B_723/201424.11.2014Droit d'être entendu · Présomption d'innocence et principe in dubio pro reo · interdiction de l'arbitraire
  36. 6B_759/201424.11.2014interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Fixation de la peine
  37. 6B_800/201424.11.2014In dubio pro reo · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Appréciation des preuves
  38. 9C_301/201424.11.2014Domicile en droit des assurances sociales · Résidence habituelle · Double charge
  39. 9C_528/201424.11.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
  40. 9C_549/201424.11.2014Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Défaut de forme · Début du droit à la rente
  41. 2C_476/201421.11.2014Procédure de rappel d'impôt · Soustraction d'impôt · Tentative de soustraction fiscale
  42. 4A_398/201421.11.2014Contrat de travail · interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves
  43. 8C_620/201421.11.2014Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
  44. 9C_358/201421.11.2014Rente d'invalidité · incapacité de travail · Trouble psychique
  45. 5A_440/201420.11.2014Arbitraire · Mesures protectrices de l'union conjugale · Constatation des faits
  46. 6B_239/201420.11.2014Erreur sur l'illicéité · Arbitraire dans la constatation des faits · Violation de l'art. 21 CP (erreur sur l'illicéité)
  47. 6B_621/201420.11.2014interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo · Appréciation des preuves
  48. 6B_783/201420.11.2014Libération conditionnelle · Droit d'être entendu · Kosovo
  49. 8C_595/201420.11.2014Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Incapacité de gain
  50. 1C_911/201319.11.2014interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Droit des constructions