Projet

Ordonnance sur le Livre des engrais Audition

Art. 5 Indications du poids et du volume

¹ En plus des indications requises dans l’ordonnance du 10 janvier 2001 sur les engrais, les indications du poids et du volume ci-après doivent être portées sur tous les emballages, sur une étiquette fixée à ceux-ci ou, lors de livraisons en vrac, sur les documents d’accompagnement:

a. le poids net en kilogrammes pour les engrais solides; pour les engrais emballés ainsi que pour les engrais conditionnés en récipients fermés d’un contenu supérieur à 100 kg, il est également possible, en lieu et place du poids net, de déclarer le poids brut et la tare en kilogrammes;

b. pour les engrais liquides, le poids net en kilogrammes; le volume en litres ou en mètres cubes peut être déclaré en sus;

c. pour les engrais à l’état gazeux, le poids net en kilogrammes;

d. pour les engrais de ferme et les engrais à base de déchets, soit le poids net en kilogrammes, soit le poids brut et la tare en kilogrammes, soit le volume en litres ou en mètres cubes;

e. pour les engrais mélangés à base de tourbe, le volume en litres ou en mètres cubes.

Art. 6 Indication des teneurs

¹ La teneur des constituants et des additifs doit être déclarée en pourcentages de poids; sont admises les indications avec une décimale et, jusqu’à quatre décimales, pour les oligo-éléments fertilisants. Pour les engrais liquides, la déclaration supplémentaire de la teneur en grammes par litre ou en kilogrammes par hectolitre est admise. Sauf exigences contraires, les teneurs garanties se réfèrent au produit commercial usuel et non pas à la substance sèche.

² La teneur en éléments fertilisants des engrais doit être indiquée en toutes lettres et en symboles, conformément au tableau ci-dessous et dans le même ordre:

Substances, micro-organismes Symboles

Azote N

Phosphore P

Phosphate P2O5

Potassium K

Potasse K2O

Calcium Ca

Oxyde de calcium CaO

Carbonate de calcium CaCO3

Magnésium Mg

Oxyde de magnésium MgO

Carbonate de magnésium MgCO3

Sodium Na