Projet

30.9.2005 FR Journal officiel de l'Union européenne L 255/61

— officier de quart de pont au cabotage («Nautischer Schiffsoffizier AKW»),

— officier mécanicien de niveau C - chef de la machinerie («Schiffsbetriebstechniker CT - Leiter von Maschinenan-

lagen»),

— chef mécanicien de niveau C - chef de la machinerie («Schiffsmaschinist CMa -Leiter von Maschinenanlagen»),

— officier mécanicien de quart de niveau C («Schiffsbetriebstechniker CTW»),

— chef mécanicien de niveau C - officier technicien seul responsable («Schiffsmaschinist CMaW - Technischer Allei-

noffizier»);

en Italie:

— officier de pont («ufficiale di coperta»),

— officier mécanicien («ufficiale di macchina»);

en Lettonie:

— ingénieur électricien à bord de navires («Kuģu elektromehāniķis»),

— opérateur de l'installation frigorifique («Kuģa saldēšanas iekārtu mašīnists»);

aux Pays-Bas:

— chef de quart de pont au cabotage (avec complément) [«stuurman kleine handelsvaart (met aanvulling)»],

— garde-moteur diplômé («diploma motordrijver»),

— fonctionnaire affecté au service d'aide au trafic maritime («VTS-functionaris»),

qui représentent des formations:

— en République tchèque:

i) pour matelot pont («palubní asistent»):

1. personne âgée d'au moins vingt ans;

2. a) établissement de formation ou école maritime — section navigation, les deux cycles doivent être sanctionnés par l'examen «maturitní zkouška» et un service en mer approuvé d'une durée minimale de six mois effectué à bord de navires pendant les études; ou

b) service en mer approuvé d'une durée minimale de deux ans en tant que matelot faisant partie d'une équipe de quart à la passerelle au niveau d'appui à bord de navires et formation agréée répondant aux normes de compétence spécifiées à la section A-II/1 du code STCW (Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille), dispensée par un établissement de formation ou une école maritime de la partie à la Convention STCW concernée, et réussite à l'examen devant le jury reconnu par le CTM (Comité des transports maritimes de la République tchèque);

ii) pour officier chargé du quart à la passerelle («námořní poručík»):

1. service en mer approuvé en qualité de matelot pont à bord de navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500, d'une durée minimale de six mois pour les diplômés des établissements de formation ou écoles maritimes, ou d'un an pour les diplômés d'un cycle de formation agréé, dont six mois au moins en qualité de matelot faisant partie d'une équipe de quart à la passerelle;

2. Registre de formation à bord dûment complété et approuvé pour les cadets;

iii) pour second («první palubní důstojník»):

brevet d'officier chargé du quart à la passerelle pour les navires d'une jauge brute égale ou supérieure à 500 et service en mer approuvé d'une durée minimale de douze mois dans cette fonction.