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Consultation 2009/34: Révision totale des ordonnances sur les aliments pour animaux · 82 pages
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Annexe 3 (art. 4, 5, 6 et 10)
Liste des objectifs nutritionnels particuliers homologués (liste des aliments diététiques)
La liste des objectifs nutritionnels particuliers (destinations) homologués pour les aliments diététiques pour animaux, ainsi que les exigences relatives aux teneurs et aux restrictions d’utilisation, sont conformes à l’annexe I, parties A et B de la directive 2008/38/CE34 de la Commission du 5 mars 2008 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers.
34 JO no L 62 du 6.3.2008, p. 9; modifiée en dernier lieu par la directive 2008/82/CE de la Commission du 30 juillet 2008, JO no L 202 du 31.7.2008, p. 48