Projet

Produits phytosanitaires 916.161

2. la solubilité dans l’eau,

3. le coefficient de séparation octanol/eau,

4. la tension de vapeur,

5. le taux de volatilisation,

6. la constante de dissociation,

7. la vitesse de photodégradation et l’identité des produits de dégradation,

8. le taux d’hydrolyse en fonction du pH et l’identité des produits de dégradation;

c. tous les éléments d’information sur le produit phytosanitaire qui sont prévus à l’annexe 6, partie A, y compris ceux relatifs à la diffusion et à la dégradation dans le sol;

d. le cas échéant, les autres utilisations autorisées, dans la zone d’utilisation proposée, de produits phytosanitaires contenant la même substance active ou produisant les mêmes résidus.

B-2.5.1.2 Sort et diffusion dans les eaux souterraines

¹Les services d’évaluation apprécient la possibilité que le produit phytosanitaire entre en contact avec les eaux souterraines dans les conditions d’utilisation proposées; si cette possibilité est réelle, ils évaluent, à l’aide d’un modèle de calcul approprié et validé au niveau communautaire, la concentration de la substance active, des métabolites et des produits de dégradation et de réaction qui devrait se produire dans les eaux souterraines de la zone d’utilisation envisagée après l’application du produit phytosanitaire selon les conditions proposées.

²Les services d’évaluation membres appuient particulièrement leur évaluation sur les résultats des études de mobilité et de persistance dans le sol, telles que prévues dans les annexes 5, partie A, et 6, partie A.

³Cette évaluation prend également en compte les éléments d’information suivants:

a. les renseignements spécifiques sur le sort et le comportement dans le sol et dans l’eau qui sont prévus à l’annexe 5, partie A, et les résultats de leur évaluation;

b. les autres éléments d’information pertinents sur la substance active, tels que:

1. le poids moléculaire,

2. la solubilité dans l’eau,

3. le coefficient de séparation octanol/eau,

4. la tension de vapeur,

5. le taux de volatilisation,

6. le taux d’hydrolyse en fonction du pH et l’identité des produits de dégradation,

7. la constante de dissociation;