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Consultation 2009/35: Révision de l'ordonnance sur les produits phytosanitaires · 104 pages
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Produits phytosanitaires 916.161
6. le taux d’hydrolyse en fonction du pH et l’identité des produits de dégradation,
7. la constante de dissociation;
c. tous les éléments d’information sur le produit phytosanitaire qui sont prévus à l’annexe 6, partie A, y compris ceux relatifs à la diffusion et à la dégradation dans le sol et dans l’eau;
d. les voies d’exposition possibles:
1. l’entraînement,
2. le ruissellement,
3. les brumes de pulvérisation,
4. la décharge par les égouts,
5. la lixiviation,
6. le dépôt via l’atmosphère;
e. le cas échéant, les autres utilisations autorisées, dans la zone d’utilisation proposée, de produits phytosanitaires contenant la même substance active ou produisant les mêmes résidus;
f. le cas échéant, les données relatives aux procédés de captage et de traitement de l’eau potable appliqués dans la zone d’utilisation envisagée.
B-2.5.1.4 Volatilisation
1Les services d’évaluation apprécient la possibilité que le produit phytosanitaire se dissipe dans l’air dans les conditions d’utilisation proposées; si cette possibilité est réelle, ils effectuent la meilleure évaluation possible, au besoin à l’aide d’un modèle de calcul approprié et validé, de la concentration de la substance active, des métabolites et des produits de dégradation et de réaction qui devrait se produire dans l’air après l’application du produit phytosanitaire selon les conditions proposées.
2Cette évaluation s’appuie sur les éléments d’information suivants:
a. les renseignements spécifiques sur le sort et le comportement dans le sol, dans l’eau et dans l’air qui sont prévus à l’annexe 5, partie A, et les résultats de leur évaluation;
b. les autres éléments d’information pertinents sur la substance active, tels que:
1. la tension de vapeur,
2. la solubilité dans l’eau,
3. le taux d’hydrolyse en fonction du pH et l’identité des produits de dégradation,
4. la dégradation photochimique dans l’eau et dans l’air et l’identité des produits de dégradation,
5. le coefficient de séparation octanol/eau;