Projet

Produits phytosanitaires 916.161

b. l’exposition probable des espèces susceptibles d’être exposées au moment de l’application ou par la présence de résidus, compte tenu de toutes les voies de contamination, telles que l’ingestion du produit ou d’aliments traités, la prédation de vertébrés ou d’invertébrés, le contact avec les brumes de vaporisation ou la végétation traitée;

c. le calcul du ratio toxicité aiguë, à court terme et, si nécessaire, à long terme/ exposition. Ces ratios sont les quotients respectifs de DL50, CL50 ou de concentration sans effets observables (CSEO) exprimées sur la base de la substance active et de l’estimation d’exposition exprimée en mg/kg de poids corporel.

B-2.5.2.2 Risque pour des organismes aquatiques

¹Les services d’évaluation apprécient la possibilité d’exposition des organismes aquatiques au produit phytosanitaire dans les conditions d’utilisation proposées; si cette possibilité est réelle, ils évaluent l’ampleur du risque à court et à long terme auquel ces organismes pourraient être exposés après l’application du produit selon les conditions d’utilisation proposées.

²Cette évaluation s’appuie sur les éléments d’information suivants:

a. les renseignements spécifiques relatifs aux effets sur les organismes aquatiques qui sont prévus à l’annexe 5, partie A, et les résultats de leur évaluation;

b. les autres éléments d’information pertinents sur la substance active tels que:

1. la solubilité dans l’eau,

2. le coefficient de séparation octanol/eau,

3. la tension de vapeur,

4. le taux de volatilisation,

5. le KOC,

6. la biodégradation dans les systèmes aquatiques, en particulier la biodégradabilité du produit,

7. la vitesse de photodégradation et l’identité des produits de dégradation,

8. le taux d’hydrolyse en fonction du pH et l’identité des produits de dégradation;

c. tous les éléments d’information sur le produit phytosanitaire qui sont prévus à l’annexe 6, partie A, et notamment ceux relatifs aux effets sur les organismes aquatiques;

d. le cas échéant, les autres utilisations autorisées, dans la zone d’utilisation proposée, de produits phytosanitaires contenant la même substance active ou produisant les mêmes résidus.

³Cette évaluation porte sur les éléments suivants: