Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/204

2.2.61.1.1 Ajouter un nouveau nota à la fin pour lire comme suit :

"NOTA : Les micro-organismes et les organismes génétiquement modifiés doivent être affectés à cette classe s'ils en remplissent les conditions.".

2.2.61.1.2 Ajouter une nouvelle subdivision à la fin, pour lire comme suit :

"TFW Matières toxiques inflammables qui, au contact de l'eau, dégagent des gaz inflammables".

(Amendement de conséquence)

2.2.61.3 Pour le code de classification "TFC", ajouter les rubriques suivantes à la fin (le texte entre parenthèses est supprimé) :

"3488 LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A., de toxicité à l’inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50

3489 LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A., de toxicité à l’inhalation inférieure ou égale à 1 000 ml/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50

3492 LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l’inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50

3493 LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION, CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l’inhalation inférieure ou égale à 1 000 ml/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50".

Après le code de classification "TFC", ajouter une nouvelle branche pour lire comme suit :

3490 LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION,

HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de toxicité à l’inhalation inférieure ou égale à 200 ml/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 500 CL50

Inflammables, hydroréactives

3491 LIQUIDE TOXIQUE À L’INHALATION,

TFW HYDRORÉACTIF, INFLAMMABLE, N.S.A., de

toxicité à l’inhalation inférieure ou égale à 1 000 ml/m³ et de concentration de vapeur saturée supérieure ou égale à 10 CL50

2.2.62.1.3 Supprimer la définition de "Micro-organismes et organismes génétiquement modifiés".

2.2.7.1.3 Dans la définition de Matière fissile, modifier le texte avant les alinéas a) et

b) pour lire comme suit :

"Nucléide fissile, l’uranium 233, l’uranium 235, le plutonium 239 et le plutonium 241, et matière fissile, une matière contenant au moins l’un des nucléides fissiles. Sont exclus de la définition de matière fissile :".

2.2.7.2.2.1 ProjetDans le tableau, pour "Kr-79", dans la deuxième colonne, remplacer "4" par

"4 x 10⁰ " et dans la troisième colonne, remplacer "1" par "2 x 10⁰ ".

2.2.7.2.3.1.2 a) ii) Remplacer ", à condition qu’ils ne soient pas irradiés et soient" par "qui ne sont pas irradiés et sont".