Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
5 : Potentiel de bioaccumulation basé sur un facteur de bioconcentration ≥ 500 obtenu par voie expérimentale ou, à défaut, un log Koe ≥ 4 à condition que le log Koe soit un descripteur approprié du potentiel de bioaccumulation de la substance. Les valeurs mesurées du log Koe priment sur les valeurs estimées, et les valeurs mesurées du facteur de bioconcentration priment sur les valeurs du log Koe. Figure 2.2.9.1.10.3.1 : Catégories pour les substances dangereuses (à long terme) pour le milieu aquatique
Existe-t-il des
données appropriées
sur la toxicité chronique
pour l’ensemble des trois Oui Classer selon les critères indiqués dans le tableau 2.2.9.1.10.3.1 b) i) niveaux trophiques? Voir le ou ii) en fonction des informations sur la rapidité de la dégradation. Nota 2 sous le tableau
2.2.9.1.10.3.1.
Non
Évaluer :
Existe-t-il des a) Selon les critères indiqués dans le tableau 2.2.9.1.10.3.1 b) i) ou ii) données appropriées Oui (en fonction des informations sur la rapidité de la dégradation), et
sur la toxicité chronique b) (Si pour un ou deux niveaux trophiques, il existe des données pour un ou deux niveaux
trophiques? appropriées sur la toxicité aiguë) selon les critères indiqués dans le tableau 2.2.9.1.10.3.1 b) iii),
et classer conformément au résultat le plus restrictif.
Non
Existe-t-il
des données appropriées Oui
sur la toxicité Classer selon les critères indiqués dans le tableau 2.2.9.1.10.3.1 b) iii). aiguë?