Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/204

ii) Substances rapidement dégradables pour lesquelles il existe des données appropriées sur la toxicité

chronique

Catégorie : Chronique 1 (voir Nota 2)

CSEO ou CEx chronique (pour les poissons) ≤ 0,01 mg/l et/ou CSEO ou CEx chronique (pour les crustacés) ≤ 0,01 mg/l et/ou CSEO ou CEx chronique (pour les algues ou d’autres plantes aquatiques) ≤ 0,01 mg/l

Catégorie : Chronique 2

CSEO ou CEx chronique (pour les poissons) ≤ 0,1 mg/l et/ou CSEO ou CEx chronique (pour les crustacés) ≤ 0,1 mg/l et/ou CSEO ou CEx chronique (pour les algues ou d’autres plantes aquatiques) ≤ 0,1 mg/l et/ou

iii) Substances pour lesquelles il n’existe pas de données appropriées sur la toxicité chronique

Catégorie : Chronique 1 (voir Nota 2)

CL50 96 h (pour les poissons) ≤ 1 mg/l et/ou

CE50 48 h (pour les crustacés) ≤ 1 mg/l et/ou

CEr50 72 ou 96 h (pour les algues et d'autres plantes aquatiques) ≤ 1 mg/l (voir Nota 3) et la substance n'est pas rapidement dégradable et/ou le facteur de bioconcentration déterminé par voie expérimentale est ≥ 500 (ou, s’il est absent, le log Koe ≥ 4) (voir Notas 4 et 5)

Catégorie : Chronique 2

CL50 96 h (pour les poissons) > 1 mais ≤ 10 mg/l et/ou CE50 48 h (pour les crustacés) > 1 mais ≤ 10 mg/l et/ou CEr50 72 ou 96 h (pour les algues et d'autres plantes aquatiques) > 1 mais ≤ 10 mg/l (voir Nota 3) et la substance n'est pas rapidement dégradable et/ou le facteur de bioconcentration déterminé par voie expérimentale est ≥ 500 (ou, s’il est absent, le log Koe ≥ 4) (voir Notas 4 et 5).

NOTA 1 : Les organismes testés, poissons, crustacés et algues sont des espèces représentatives couvrant une gamme étendue de niveaux trophiques et de taxons, et les méthodes d’essai sont très normalisées. Les données relatives à d’autres organismes peuvent aussi être prises en compte, à condition qu’elles représentent une espèce et des effets expérimentaux équivalents.

2 : Lors de la classification des substances comme ayant une toxicité Aiguë 1 et/ou Chronique 1, il est nécessaire d’indiquer en même temps un facteur M approprié (voir 2.2.9.1.10.4.6.4) à employer dans la méthode de la somme.

3 : Si la toxicité à l’égard des algues C(E)r50 (= concentration induisant un effet sur le taux de croissance de 50% de la population) est plus de 100 fois inférieure à celle de l’espèce de sensibilité la plus voisine et entraîne une classification basée uniquement sur cet effet, il convient de vérifier si cette toxicité est représentative de la toxicité envers les plantes aquatiques. S’il a été démontré que tel n’est pas le cas, il appartient à un expert de décider si on doit procéder à la classification. La classification doit être basée sur la CEr50. Dans les cas où les conditions de détermination de la CE50 ne sont pas stipulées et qu’aucune CEr50 n’a été rapportée, la classification doit s’appuyer sur la CE50 la plus faible.

Projet

4 : L’absence de dégradabilité rapide se fonde soit sur l’absence de biodégradabilité facile soit sur d’autres données montrant l’absence de dégradation rapide. Lorsqu’il n’existe pas de données utiles sur la dégradabilité, soit déterminées expérimentalement soit évaluées, la substance doit être considérée comme non rapidement dégradable.