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Consultation 2012/27: Révision partielle de l'ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) · 132 pages
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Nom commun Dénomination de l’UICPA Pureté minimale de la Date d’inscription Date d’expiration Type Dispositions spécifiques79
Numéros d’identification substance active de l’inscription de
produit
(10E,14E,16E,22Z)- dans une station d’épuration sont inévitables ne sont
Nom commun Dénomination de l’UICPA Pureté minimale Date d’inscription Date d’expiration Type Dispositions particulières
Numéros d’identification de la substance active de l’inscription de
dans le produit biocide produit
mis sur le marché
(1R,4S,5’S,6S,6’R,8R Avermectine B 1b: pas autorisés aux doses pour lesquelles l’évaluation des 12S,13S,20R,21R,24S)- 80 g/kg au maxi- risques réalisée au niveau de l’UE a mis en évidence 6’-[(S)-secbutyl]-21,24- mum des risques inacceptables, à moins que ne soient dihydroxy- 5’,11,13,22- fournies des données démontrant que le produit satisfetétraméthyl-2-oxo-3,7,19- ra aux exigences des art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant trioxatétracyclo grâce à l’application de mesures d’atténuation des [15.6.1.14,8 .020,24] risques appropriées. Les autorisations ne doivent être pentacosa- 10,14,16,22- délivrées que moyennant des mesures appropriées tétraène-6-spiro-2’-(5’,6’- d’atténuation des risques. De telles mesures doivent dihydro-2’H-pyran)-12-yl être prises, en particulier, pour limiter le plus possible 2,6-dideoxy-4-O- (2,6- l’exposition potentielle des nourrissons et des enfants. dideoxy-3-O-méthyl-α-L-
arabino-hexopyranosyl)-
3-O-méthyl-α-L-
arabinohexopyranoside
No CE: 265-610-3
No CAS: 65195-55-3
Avermectine B 1b:
dénomination UICPA:
(10E,14E,16E,22Z)-
(1R,4S,5’S,6S,6’R,8R,
12S,13S,20R,21R,24S)-
21,24-dihydroxy-6’-
isopropyl-5’,11,13,22-