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Consultation 2012/27: Révision partielle de l'ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) · 132 pages

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Nom commun Dénomination de l’UICPA Pureté minimale de la Date d’inscription Date d’expiration Type Dispositions spécifiques79

Numéros d’identification substance active de l’inscription de

produit

(10E,14E,16E,22Z)- dans une station d’épuration sont inévitables ne sont

Nom commun Dénomination de l’UICPA Pureté minimale Date d’inscription Date d’expiration Type Dispositions particulières

Numéros d’identification de la substance active de l’inscription de

dans le produit biocide produit

mis sur le marché

(1R,4S,5’S,6S,6’R,8R Avermectine B 1b: pas autorisés aux doses pour lesquelles l’évaluation des 12S,13S,20R,21R,24S)- 80 g/kg au maxi- risques réalisée au niveau de l’UE a mis en évidence 6’-[(S)-secbutyl]-21,24- mum des risques inacceptables, à moins que ne soient dihydroxy- 5’,11,13,22- fournies des données démontrant que le produit satisfetétraméthyl-2-oxo-3,7,19- ra aux exigences des art. 11 et 17 OPBio, le cas échéant trioxatétracyclo grâce à l’application de mesures d’atténuation des [15.6.1.14,8 .020,24] risques appropriées. Les autorisations ne doivent être pentacosa- 10,14,16,22- délivrées que moyennant des mesures appropriées tétraène-6-spiro-2’-(5’,6’- d’atténuation des risques. De telles mesures doivent dihydro-2’H-pyran)-12-yl être prises, en particulier, pour limiter le plus possible 2,6-dideoxy-4-O- (2,6- l’exposition potentielle des nourrissons et des enfants. dideoxy-3-O-méthyl-α-L-

arabino-hexopyranosyl)-

3-O-méthyl-α-L-

arabinohexopyranoside

No CE: 265-610-3

No CAS: 65195-55-3

Avermectine B 1b:

dénomination UICPA:

(10E,14E,16E,22Z)-

(1R,4S,5’S,6S,6’R,8R,

12S,13S,20R,21R,24S)-

21,24-dihydroxy-6’-

isopropyl-5’,11,13,22-