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Consultation 2013/41: Révision partielle des dispositions d'exécution de l'ordonnance sur les chemins de fer (DE-OCF) et de l'ordonnance du DETEC concernant les exigences techniques sur les aménagements visant à assurer l'accès des personnes handicapées aux transports publics (OETHand). · 360 pages

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Chapitre: Exploitation ferroviaire Feuille n°: 2

Section: Formation et conduite des trains

Article: Vitesse Edition: 01.07.2012

(DE 76.1.a)

3.2.1.1 Dans les haltes, si la limitation de vitesse commence après le milieu du A c C N E T

quai, le signal avancé et le signal d’exécution sont supprimés si la

vitesse du tronçon en question est égale ou supérieure à celle du

tronçon de ligne avant la halte.

3.2.2 la limitation cesse à l’aiguille d’entrée ou après celle-ci, le signal final A c C N E T

est supprimé.

3.3 A l’intérieur d’un réseau, ou d’une ligne déterminée, on peut aussi A c C N E T

mettre en place une signalisation continue de la vitesse, pour autant

que cette mesure puisse être appliquée uniformément à tout le réseau

ou à toute la ligne et que la vitesse maximale prescrite par le

gestionnaire de l’infrastructure soit de 100 km/h au plus.

3.3.1 Le début du tronçon de voie en question est signalé par le signal A c C N E T

avancé de réduction de vitesse. On renonce aux signaux d’exécution et

final de réduction de vitesse.

3.3.2 En cas de réduction de vitesse, la différence ne doit pas être A c C N E T

supérieure à 40 km/h. Si la diminution de la vitesse est supérieure à 20

km/h, il faut le mentionner dans le tableau des parcours.

4 Critères d’emplacement des signaux pour l’exploitation des tramways: A c C N E T

4.1 Les zones d’exploitation des tramways doivent être équipées A c C N E T

conformément aux prescriptions suisses de circulation des trains.

4.2 Pour la signalisation des zones d’exploitation des tramways, il faut A c C N E T

toujours implanter, même dans les gares, un signal avancé, un signal

d’exécution et un signal final. Si la signalisation de la vitesse est

continue, on renonce au signal avancé.

4.3 Dans une zone où la signalisation de la vitesse est continue selon le A c C N E T

chiffre 3.3, l’emplacement du signal d’exécution doit être défini en

relation avec la vitesse et les conditions de visibilité locales de sorte

que les conducteurs de véhicules moteurs puissent accomplir leur

devoir de diligence conformément à la LCR dans la zone de circulation

commune. Si la zone entre le signal d’exécution et le début de la zone

de circulation commune ne se distingue pas clairement de l’intérieur de

la zone de circulation commune, il faut prévoir des mesures

constructives.

4.4 Dans des zones sans circulation de train et à une vitesse maximale A N E T

admise de 40 km/h, il est possible de déterminer la zone pour

l'exploitation des tramways dans le tableau des parcours ou dans les

prescriptions d’exploitation au lieu de l’indiquer au moyen de signaux

sur une installation extérieure.

Explication des signes: A=adhérence, c ou C=crémaillère, cC= toutes déclivités, c≤125 ‰,

C≥125 ‰; N=voie normale, E=voie étroite, T=tramway,

M=seulement véhicules moteurs

Suite: feuille n° 3