Projet

Chapitre: Ouvrages et installations Feuille no: 4 M Section: Distances de sécurité

Article: Profil d’espace libre Edition: 01.07.2010

V O I E M É T R I Q U E

DE 18.4

1 Profil d’espace libre et gabarit limite des obstacles pour les nouvelles installations.

1.1 En principe, les profils d’espace libre suivants sont applicables aux nouvelles

installations et aux transformations importantes:

1.1.1 Voie métrique A (chemins de fer à adhérence, à crémaillère et mixtes): feuille n° 9 M. 1.1.2 Voie métrique B (chemins de fer à adhérence, à crémaillère et mixtes utilisant des

trucs ou des bogies transporteurs): feuille n° 10 M.

1.1.3 Voie métrique C: feuille n° 11 M ; valable pour les tramways.

1.2 Si les besoins particuliers de l’exploitation l’exigent, il faut prévoir d’autres espaces,

par exemple pour la visibilité des signaux, le déblaiement de la neige, l’entreposage de matériaux, la construction de la ligne de contact, etc.

2 Profil d’espace libre pour les installations existantes.

2.1 Par souci d’uniformisation, les profils d’espace libre des feuilles n° 9 M à 11 M

devraient également être appliqués aux installations existantes. En accord avec l’Office fédéral, les chemins de fer peuvent cependant fixer des profils d’espace libre différents.

2.2 Toutes les installations qui ne remplissent pas les conditions du chiffre 2.1 doivent

respecter un profil d’espace libre réduit enveloppant le dégagement restreint devant les fenêtres et le dégagement d’évacuation.

2.3 Les empiétements existants dans ce profil réduit seront enregistrés dans la « liste des

empiétements sur le profil d’espace libre ». Ils seront surveillés particulièrement et éliminés à la première occasion.

3 Cas particuliers

Dans des cas particuliers ou pour tenir compte de besoins spécifiquement

ferroviaires, on peut fixer des gabarits-limites des obstacles spéciaux.

Suite: feuille n° 5 M