Projet

951.312 Instituts de crédit

Annexe 1

(Art. 35, al. 2)

Imputation de dérivés / équivalents de sous-jacent

1. Les équivalents de sous-jacents sont en principe déterminés selon la liste non exhaustive de dérivés ci-dessous. Les points suivants s’appliquent:

1.1 La monnaie de référence du fonds en valeurs mobilières doit être calculée

aux cours de change actuels.

1.2 Dans le cas d’un dérivé sur devises comprenant deux jambes qui ne doi-

vent pas être exécutées dans la monnaie de référence du fonds en valeurs mobilières ces deux jambes doivent être prise en compte.

1.3 Lorsque le delta n’est pas calculé, un delta de 1 doit être utilisé.

2. Dérivés standard (liste non exhaustive):

2.1 Futures:

2.1.1 Futures sur obligations: nombre de contrats * taille du contrat * valeur de

marché de l’obligation de référence la moins chère à livrer

2.1.2 Futures sur taux d’intérêt: nombre de contrats * taille du contrat

2.1.3 Futures sur devises: nombre de contrats * taille du contrat

2.1.4 Futures sur actions: nombre de contrats * taille du contrat * prix de marché

de l’action sous-jacente

2.1.5 Futures sur indices: nombre de contrats * taille du contrat * niveau de

l’indice

2.2 Options (position acheteuse/vendeuse; option d’achat ou de vente):

2.2.1 Options sur obligations: nombre de contrats * taille du contrat * valeur de

marché de l’obligation sous-jacente * delta

2.2.2 Options sur actions: nombre de contrats * taille du contrat * valeur de

marché de l’action sous-jacente * delta

2.2.3 Options sur taux d’intérêt: valeur du contrat * delta

2.2.4 Options sur devises: valeur du contrat du volet devise(s) * Delta

2.2.5 Options sur indices: nombre de contrat * taille du contrat * niveau de

l’indice * delta

2.2.6 Options sur contrats à terme: nombre de contrats * taille du contrat *

valeur de marché du sous-jacent * delta

2.2.7 Certificats d’option et droits d’option: nombre d’actions/obligations *

valeur de marché du sous-jacent * delta

2.2.8 Certificats d’option et droits d’option: nombre d’actions/obligations *

valeur de marché du sous-jacent * delta

2.3 Contrats d’échange (swaps):

2.3.1 Swaps sur taux d’intérêt: valeur du contrat

2.3.2 Swaps sur devises: valeur nominale du volet devise(s)

2.3.3 Swaps sur taux d’intérêt/devises: valeur nominale de la jambe en devise(s) 2.3.4 Total Return Swap: valeur de marché du sous-jacent

2.3.5 Total Return Swap complexe: somme des valeurs de marché des deux

jambes du contrat