Projet

Annexe 1: Examen préliminaire, données de base

Questionnaire sur la décharge, son exploitation et son emplacement

Réponse, documenta- Questions ouvertes, tion, référence données manquantes

A Informations sur l’emplacement: vue d’ensemble A1 Inventaire des déchets

Type et quantités de déchets stockés définitivement.

A2 Période d’exploitation

Début et fin de la période de stockage définitif.

A3 Exploitation agricole dans les environs

Type d’exploitation, distance de la décharge.

A4 Statut de la décharge

En service, compartiments (partiellement) fermés,

période d’exploitation des compartiments (début, fin).

A5 Géométrie

Géométrie du corps de la décharge (ou des compartiments),

épaisseur des déchets

→ Informations complémentaires sur le corps de la décharge, cf. B4.

A6 Organisation de l’exploitation

Responsabilités, personnes à contacter, etc.

A7 Autorisation d’exploiter

Conditions spécifiques.

A8 Climat

Quantités de précipitations, exposition au vent.

A9 Géologie

Géologie et géotechnique sur le site,

caractérisation de la zone insaturée.

A10 Eaux souterraines

Nappes phréatiques et sources,

proximité de captages d’eau potable.

A11 Eaux de surface

Type d’eaux de surface,

proximité d’eaux de surface,

déversement dans des eaux de surface.

A12 Environs

Plan de situation de la décharge avec utilisation des environs,

autres sites contaminés en amont ou en aval.

A13 Informations complémentaires

Rapports existants (examens historiques et techniques, résultats de surveillance, etc.).

B Questionnaire sur la décharge et son exploitation B1 Inventaire des déchets B11 Etat de l’inventaire des déchets

• Informations relatives aux déchets stockés définitivement (qualité, quantités, provenance, âge).

• Ordures ménagères: la proportion d’ordures ménagères ou de déchets similaires comprenant une part importante de matière organique est-elle connue?

• Des déchets issus de l’industrie et de l’artisanat de la région ont-ils été Y a-t-il des déchets spéciaux selon l’OMoD? Si oui: qualité et quantité

B12 Mâchefers

Les mâchefers ont-ils été traités en vue de l’extraction des métaux? Depuis quand? Comment?

Annexe 1: Examen préliminaire, données de base