Projet

 Benzotriazole (n° CAS 95-14-7) ;

 Candésartan (n° CAS 139481-59-7) ;

 Irbésartan (n° CAS 138402-11-6) ;

 Mélange de 4-Méthylbenzotriazole (n° CAS 29878-31-7) et 5-Méthylbenzotriazole (n° CAS 136-85-62).

Art. 3 Calcul du taux d’épuration

¹Le taux d’épuration doit être calculé à partir d’au moins six substances, tout en tenant compte des modalités suivantes :

a. la concentration de ces substances dans les eaux usées entrantes doit être d’au moins dix fois la limite de quantification ; et

b. le nombre des substances de la catégorie 1 doit être le double des substances de la catégorie 2.

²Si le nombre des substances à mesurer est inférieur à six dans une concentration selon l’al. 1, let. a, l’autorité cantonale, d’entente avec l’Office fédéral de l’environnement, désigne d’autres substances pour calculer le taux d’épuration, si tant est que cela soit judicieux.

³C’est la moyenne de toutes les substances servant au calcul qui permet de déterminer si le taux d’épuration visé est atteint.

Art. 4 Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le ….

… Département fédéral de l’environnement,

des transports, de l’énergie et de la communication

Doris Leuthard