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Consultation 2015/56: Vue d'ensemble de l'encouragement du sport par la Confédération · 44 pages

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sports de neige.

Secrétariat d’Etat à la formation, à la recherche et à l’innovation SEFRI

Le SEFRI est le centre de compétences de la Confédération pour les questions relevant de la politique de formation, de recherche et d’innovation. A ce titre, il joue un rôle central dans la formation professionnelle et la coordination des filières de formation des hautes écoles.

Armée

L’armée joue un rôle déterminant. Tout d’abord, dans tous les cours qu’elle dispense, le sport fait partie intégrante du programme. Elle touche ainsi avant tout des hommes âgés de 20 à 30 ans. Ensuite, de nombreuses manifestations sportives ne pourraient avoir lieu sans le soutien de l’armée (notamment de la protection de la population).

Office fédéral de l’énergie OFEN

Par le biais du programme SuisseEnergie, l’OFEN met en œuvre une partie des mesures volontaires prévues dans le cadre de la Stratégie énergétique 2050. Dans la catégorie Mobilité, il encourage notamment la mobilité douce grâce à des campagnes comme «Velo Affair» ou grâce à des projets de gestion de la mobilité, axés plus particulièrement sur les entreprises, les processus de planification de nouveaux sites et les manifestations. L’office soutient des mesures visant à promouvoir non seulement les véhicules efficaces au plan énergétique, tels que les vélos électriques, mais aussi les transports publics et la mobilité douce, considérés comme les moyens de locomotion les plus économes en énergie. Dans ce domaine d’activité, les principaux groupes visés sont les communes et les entreprises.

Office fédéral de l’environnement OFEV

L’OFEV contribue au développement d’espaces propices au mouvement – et donc utiles en termes de santé publique – en veillant à la qualité de la nature et de l’environnement. De plus, il influe sur les activités sportives et physiques de la population en édictant des règles relatives aux nuisances sonores applicables aux installations sportives ou, après avoir évalué les différents intérêts, en limitant la pratique de ces activités dans la nature.

4.2.2 Cantons

Les cantons sont autonomes en matière d’encouragement du sport et de l’activité physique, à l’exception notoire des trois heures obligatoires d’éducation physique à l’école. Si les activités d’encouragement du sport varient beaucoup d’un canton à l’autre, toutes les administrations cantonales disposent de services qui se consacrent à ce domaine. Près de la moitié des cantons ont élaboré une stratégie pour le sport. En outre, nombre d’entre eux se sont dotés de bases juridiques explicites pour l’encouragement du sport et de l’activité physique.

De manière générale, on peut affirmer que les cantons font de leur mieux pour créer des conditions cadres propices à l’encouragement du sport et de l’activité physique. Cela passe non seulement par la construction et la gestion d’installations sportives cantonales, mais aussi par la conception d’espaces dévolus à l’activité physique et aux loisirs, ainsi que par la répartition des moyens issus des différents fonds affectés au sport. Cependant, les cantons contribuent surtout à encourager le sport et l’activité physique dans la mesure où ils sont responsables de la mise en œuvre des cours de sport obligatoires à l’école, ainsi que de la formation des professeurs d’éducation physique dans les hautes écoles pédagogiques et à l’université.

Pour financer les programmes et projets concrets d’encouragement du sport, la plupart des cantons puisent dans les fonds de la loterie nationale. En ce qui concerne les activités de formation du domaine J+S, le budget fédéral ordinaire est également mobilisé.

Dans l’interaction fédérale des différents échelons administratifs, la CDIP tient lieu de «conférence des ministres des sports». En tant qu’organe spécialisé de la CDIP, la Conférence des répondants cantonaux du sport (CRCS) assure diverses missions en matière de coordination sur le terrain et d’échanges entre les différents acteurs spécialisés.