Projet

Tarif des douanes. L

7228.8000 - barres creuses pour le forage

7229 Fils en autres aciers alliés

nouv. num. 7229.2000 - en aciers silico-manganeux

biffer: - - non perfectionnés en surface

biffer: 7229.2011 - - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 1,5 mm

biffer: 7229.2012 - - - dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 1,5 mm biffer: - - perfectionnés en surface

biffer: 7229.2021 - - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 1,5 mm

biffer: 7229.2022 - - - dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 1,5 mm nouv. num. 7229.9000 - autres

biffer: - - non perfectionnés en surface

biffer: 7229.9013 - - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 1,5 mm

biffer: 7229.9014 - - - dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 1,5 mm biffer: - - perfectionnés en surface

biffer: 7229.9023 - - - dont la plus grande dimension de la section transversale excède 1,5 mm

biffer: 7229.9024 - - - dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 1,5 mm

…

7302 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d’as-

sise, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails

7302.1000 - rails

7302.3000 - aiguilles, pointes de coeur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies

7302.4000 - éclisses et selles d’assise