Projet

Tarif des douanes. L

9616.2000 - houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette

… nouv. num. 9618.0000 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages

biffer: 9618.0010 - combinés avec de la soie ou des déchets de soie, des matières textiles synthétiques

ou artificielles, ou avec des cheveux

biffer: 9618.0090 - autres

… nouv. num. 9620.0000 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires

biffer: 9620.0010 - pour fixer un appareil photographique, un appareil photographique numérique ou un

caméscope

biffer: 9620.0090 - autres

… 9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l’exclusion des dessins du n° 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires

9701.1000 - tableaux, peintures et dessins

nouv. num. 9701.9000 - autres

biffer: 9701.9010 - - collages et tableautins similaires, manufacturés en séries ou industriellement biffer: 9701.9090 - - autres

… nouv. num. 9703.0000 Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

biffer: 9703.0010 - en pierre

biffer: 9703.0020 - en métaux communs

biffer: 9703.0090 - en autres matières