Projet

Tarif des douanes. L

2909 Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique défi-

nie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

- éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909.1100 - - éther diéthylique (oxyde de diéthyle)

2909.19 - - autres

2909.1910 - - - destinés à être utilisés comme carburant

nouv. num. 2909.1990 - - - autres

biffer: 2909.1991 - - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2909.1999 - - - - autres

2909.20 - éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909.2010 - - destinés à être utilisés comme carburant

nouv. num. 2909.2090 - - autres

biffer: 2909.2091 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2909.2099 - - - autres

2909.30 - éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909.3010 - - destinés à être utilisés comme carburant

nouv. num. 2909.3090 - - autres

biffer: 2909.3091 - - - produits selon listes dans la Partie 1 b

biffer: 2909.3099 - - - autres

- éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909.4100 - - 2,2’-oxydiéthanol (diéthylène glycol)

2909.43 - - éthers monobutyliques de l’éthylène glycol ou du diéthylène glycol

2909.4310 - - - destinés à être utilisés comme carburant